Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401308_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - les observations de Me Delpierre
Source officielle1ère chambre
DTA_2401434_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de Me Hagege, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401531_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2401558_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404637_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de Me Griolet, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404726_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de Me Halard, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2415758_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2415893_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410129_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410252_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le rapport de Mme Héloïse Mathon, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 2 août 2024, dont M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2411361_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B..., représentée par Me Héloïse Marseille, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande du 8 avril 2024 tendant à l’abrogation de l’arrêté
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00083_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B, représenté par Me Héloïse Marseille, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleciv2
61372491cd5801467741693c
8 septembre 2005
8 septembre 2005
que Pierre X... a également souscrit un contrat Tercap plan épargne populaire moyennant un versement de 94 000 francs et des cotisations périodiques de 6 000 francs ; que Mme Danièle Y..., Mme Marie-Hélène
Source officielleRétention Administrative
69ddce65cdc6046d472a863c
12 avril 2026
12 avril 2026
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 12 AVRIL 2026 2ème prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
6a0e0691cdc6046d475a2f5e
20 mai 2026
20 mai 2026
Décision du 20 Mai 2026 1/1/1 resp profess du drt N° RG 25/03115 - N° Portalis 352J-W-B7J-C6MEU COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Hélène
Source officielleCH4 JEX FOND
6a10c1b5cdc6046d479d740f
22 mai 2026
22 mai 2026
de représentation écrit COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène
Source officielleChambre 1-8
65a8d082e12c85000874adb7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Joëlle HELOU-MICHEL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00991
4 mai 2017
4 mai 2017
X..., ainsi que deux autres personnes, ont été interpellés au retour d'un voyage aux Pays-Bas au cours duquel ils ont acquis près de 14 kilos d'héroïne et près de 4 kilos de résine de cannabis ; que les
Source officielleChambre 2
69d027ebcdc6046d47075862
3 avril 2026
3 avril 2026
25/01495 N° Portalis DBXY-W-B7J-FMGM Minute : Le 03/04/2026, délivrance d’une copie certifiée conforme ainsi que d’une copie exécutoire à : - Me HELOU
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e0dd6bd9057dc56bd4
9 mai 2022
9 mai 2022
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Fabien COLLADO - Me Joëlle HELOU-MICHEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officiellePage 51 sur 184