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1 397 résultats pour « Henri Filet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e5

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

ARRÊT DU 30 Juin 2015 APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 53940 ST BERTHEVIN comparant INTIMEE : LA SARL TRANSPORTS URBAINS LAVALLOIS KEOLIS Centre Jean Marc Morron 9 rue Henri

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Radiations

LES FILETS BLEUS, FINET, Frederic Henri Christian

SIREN 351115381GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/06/2020

Voir →

TA

Juge Unique

DTA_2104260_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

seule circonstance qu'il indique avoir payé des consommations de fluide est insuffisant pour établir sa présence dès lors qu'il ressort du rapport d'audition du 27 novembre 2020, qu'il avait loué rue Henri

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2300082_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier que la fille benjamine de la requérante, née en 2017, souffre de spasmophilie pour laquelle elle a été prise en charge par un médecin traitant et hospitalisée une semaine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6581ee423ea7c8c1125210db

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DIDEROT EDUCATION CAMPUS [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Henri DE BEAUREGARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B647 Décision du 19 Décembre 2023 18° chambre 1ère section N°

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100917

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

(pièces 4 à 6 intimé)-que Daniel X..., fils de Thérèse X... et frère de Guy; Claude, Josette et Raymond X..., fut assassiné en 1993 par sa compagne Mme G... ainsi que leurs deux filles et que, Daniel X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Jean-Pierre X... conteste les conclusions du rapport d'expertise qui a posé à son encontre, sur les seules indications de sa femme et de sa fille le diagnostic de "névrose obsessionnelle avec des tendances

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1208DEC003065103

Admin. suprême

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Between 1986 and 1989 the applicants filed several lawsuits before the Civil Court (First Hall) against the controller, alleging that he was responsible for mismanagement and that his behaviour had been

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TA

Eloignement urgent

DTA_2600968_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

A..., en se bornant à faire état de rapports d’associations internationales sur la corruption et sur l’excision des filles et à produire des attestations de personnes présentées comme étant de sa famille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c39

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Sa fille majeure, Mélanie X..., réclamait au même titre la somme de 50.000 F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd8701a

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Sa fille majeure, Mélanie X..., réclamait au même titre la somme de 50.000 F.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30ba942a604f5e936fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

72 [Adresse 7] Représentée par Me Nicolas MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme [R] [Y] née le 25 juillet 1949 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Pierre-Henri

Source officielle
CA

Chambre sociale

68709b89123db6632de31782

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Arrivés au 2ème client, il ne veut pas appeler les clients alors que j'étais en double file et ne voulait plus travailler. Ensuite, il m'a insulté et m'a menacé avec un couteau et j'ai eu peur.

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e467a553798000884723a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DECEMBRE 2020 Tribuanl Judiciaire de BEZIERS N° RG 16/02483 APPELANTE : Madame [H] [C] née le 01 Octobre 1965 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Pierre Henri

Source officielle
CA

6e chambre

5fca607e0686c047f7bdb92b

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

14 Septembre 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : Commerce N° RG : 15/00212 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me CARDONA Henri-joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bc3

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

de son mari, elle a renfloué son découvert à hauteur de 1. 020,65 Frs, fait des cadeaux d'anniversaire et de mariage, qu'elle a payés 3 mensualités de 1. 300 Frs chacune concernant le crédit de leur fille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910c0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Paul X...a légué à Mme Chantal A... et à ses deux filles, Elodie X...et Jessica X..., l'usufruit total de toutes propriétés situées à Marignana et à Porto. Le 07 septembre 1994, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbc8

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

6789f6fe39ae1759ccf6060c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

15/02018 APPELANTE : Madame [K] [N] épouse [B] née le [Date naissance 10] 1949 à [Localité 34] de nationalité Française [Adresse 15] [Localité 5] Représentée à l'instance par Me Jacques-Henri

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501613_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

de cet enfant en se bornant à produire une attestation sur l'honneur de Mme A** selon laquelle il lui donnerait cinquante euros par mois et viendrait tous les week-ends pour passer du temps avec sa fille

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042220788

Admin. suprême

6 août 2020

6 août 2020

E..., agissant en son nom propre et en celui de sa fille Nicoletta E..., et Mme H...

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