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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a53
12 avril 2024
12 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00329
18 février 2014
18 février 2014
.., épouse Z... , domiciliées toutes deux..., contre deux arrêts rendus les 14 et 21 février 2012 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921ae
23 mars 2015
23 mars 2015
BARTHELEMY Représentée par Maître Stéphanie BRINGAND-VALORA (Toque 82) substituée par Maître SARDA, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Isabelle X... ... 97133 SAINT.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC000662708
14 février 2012
14 février 2012
SECTION DÉCISION Requête n o 6627/08 İbrahim AKSOY contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 14 février 2012 en un comité composé de : Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc3fbd3db21cbdd8f9c0
2 juillet 2012
2 juillet 2012
Juin 2010 08/ 1380 C ------------------ COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DE DESSAISISSEMENT deux juillet deux mille douze APPELANTE Maître Isabelle
Source officielleChambre 06
69f24411cdc6046d47ffd523
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f24571cdc6046d47ffec25
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC003528408
31 janvier 2012
31 janvier 2012
DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 35284/08 İsmail ANLAR contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 31 janvier 2012 en un comité composé de : Isabelle
Source officiellecr
6079a81f9ba5988459c4bd66
26 juin 1984
26 juin 1984
MARIE-ISABELLE, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DU 20 OCTOBRE 1983 DE LA COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68e89303f271a402af33b84e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e728
12 mai 2022
12 mai 2022
DU 12 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle2ème Chambre
69ceb405cdc6046d47e5a7f4
1 avril 2026
1 avril 2026
N° RG 25/01237 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D6N4 N° : DIVORCE Monsieur [S] [M] [F] [R] C/ Madame [I] [W] [P] [B] épouse [R] COPIE EXECUTOIRE DÉLIVRÉE LE : /04/2026 à ME ISABELLE QUOIZOLA
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b17189cdc6046d4748afc3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUGEMENT DE FIN D'EXECUTION DU PLAN SAS LA RUCHE A VELOS A l'audience du mercredi 17 septembre 2025 où étaient présents et siégeaient Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de Chambre, Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6d2cdc6046d477b73b9
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6d5cdc6046d477b73d0
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6edcdc6046d477b757c
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6efcdc6046d477b75c3
7 avril 2026
7 avril 2026
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleRETENTIONS
69737556cdc6046d476b4b1f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 21 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 21 JANVIER 2026 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle
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