Codes de loi français

Article ANNEXE

Heudebouville. 27336 La Heunière. 27343 Houlbec-Cocherel. 27351 Incarville. 27358 Jouy-sur-Eure. 27365 Léry. 27375 Louviers. 27386 Le Manoir. 27397 Ménilles. 27399 Mercey. 27400 Merey. 27403 Le Mesnil-Jourdain

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

825, échelon 8 = 855 ; 10.000 à 20.000 habitants : à partir du 1er avril 1983 Echelons (indices bruts) : échelon 1 = 541, échelon 2 = 576, échelon 3 = 611, échelon 4 = 646, échelon 5 = 681, échelon 6 = 721, échelon 7 = 761, échelon 8 = 801 ; (1) La carrière

Article Annexe

O. du 27 janvier 1998) Vient de l'Industrie Attaché de recherche 416-634 (2) (2) corps provisoire (a) La carrière se poursuit hors échelle Grades et emplois Classement hiérarchique Observations Chargé d'administration de

Article Annexe IV

Chacune des trois unités professionnelles de la spécialité " conducteur d'engins de travaux publics et carrières " de CAP est constituée d'un ensemble cohérent de compétences.

Article (30 à 34)

31 D 58 D 87 SAINTE-LIVRADE Limite départements 32/31 SAINTE-LIVRADE 31 D 842 D 58 SAINTE-LIVRADE Limite départements 32/31 SAINTE-LIVRADE 31 D 1124 Limite départements 32/31 LÉGUEVIN N 124 LÉGUEVIN 32 D 634 N 124 L'ISLE-JOURDAIN

Article Annexe

Les contrats sont à durée indéterminée, après un début de carrière généralement en CDD.

Article 2

Au secrétariat général (SG) : - directeur de l'Association pour la réalisation des actions et des missions sociales (ARAMIS) ; - chef de la mission de la documentation numérique (SDSIM/5) ; - conseiller mobilité carrière à la sous-direction des personnels

Article 12

travail, d'un congé de présence parentale prévu aux articles L. 1225-62 à L. 1225-65 du même code ou d'un congé de proche aidant prévu à l'article L. 3142-16 du même code ; - aux périodes pendant lesquelles le salarié a bénéficié d'un congé de fin de carrière

Article 1

Commission centrale prévue par la loi n° 51-1124 du 26 septembre 1951 relative aux bonifications et avantages de carrière des fonctionnaires ayant accompli des services de résistance.

Article 1

C 2 15 Agent chargé de la gestion de concours de recrutement (contrôle des inscriptions, organisation des épreuves, assistance aux jurys) C 9 15 Agent assurant la gestion des carrières de 200 agents relevant d'un même corps ou

Article 1

directeur ou de délégué d'administration centrale C 20 - 1 Responsable ou agent polyvalent chargé d'intervention dans diverses spécialités professionnelles d'entretien et de maintenance C 15 15 18 Agent assurant la gestion des carrières

Article Annexe II

Variante 2 (pour les carrières et conformément au 2° du IV de l'article R. 516-2 du code de l'environnement) : la remise en état du site après exploitation et éventuellement surveillance et intervention en cas d'accident des stockages de déchets inertes

Article Annexe V

Variante 2 (pour les carrières et conformément au 2° du IV de l'article R. 516-2 du code de l'environnement) : la remise en état du site après exploitation et éventuellement surveillance et intervention en cas d'accident des stockages de déchets inertes

Article R6323-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 42

articles L. 5151-7, L. 5151-8 et L. 5151-9 ; 9° La mise à disposition de services permettant au titulaire du compte personnel de formation de recenser les connaissances et compétences acquises, au cours de sa formation initiale et continue, et de sa carrière

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

spectacle : les dépenses engagées pour la création, la réalisation, la fabrication et l'envoi des supports promotionnels physiques ou dématérialisés, les dépenses liées à la réalisation et à la production d'images permettant le développement de la carrière

Article Annexe IV

Variante 2 (pour les carrières et conformément au 2° du IV de l'article R. 516-2 du code de l'environnement) : la remise en état du site après exploitation et éventuellement surveillance et intervention en cas d'accident des stockages de déchets inertes

Article 1

service adjoint des systèmes d'information et de communication 1 90 Sous-directeur de l'état civil 1 90 Sous-directeur de la programmation et des affaires financières 1 90 Sous-directeur de la gestion des emplois et des carrières

Article 8

déclarés admissibles que les candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20. 2° Une épreuve d'admission à partir d'un dossier rédigé par le candidat ; ce dossier se compose : a) D'un curriculum vitae, précisant le déroulement de carrière

Article 17

Titre VII : Du passage dans la classe des mines de substances antérieurement soumises au régime légal des minières ou à celui des carrières., Art. 120, Art. 121, Art. 122, Art. 123, Art. 124, Art. 125, Art. 126, Art. 127, Art. 128, Art. 129, Sct.

Article 15

Le salarié s'engage à n'exercer aucune activité professionnelle ; 4° Le montant de l'allocation de congé-solidarité est fonction de la durée de la carrière du salarié, sans pouvoir excéder une proportion de sa rémunération antérieure fixée par la convention-cadre