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11 544 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300876_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Mme A... déclare avoir chuté, le 19 septembre 2016, alors qu’elle cheminait sur la place Marcel Cachin, au niveau du 1 avenue du Chaperon vert, dans la commune de Gentilly

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201681

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Marcel X..., fils du défunt, le jugement retient que la procédure a été initiée par la caisse le 17 mars 2014, soit après le délai de cinq ans courant à compter de la date d'entrée en vigueur de la loi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200280

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Marcel

Source officielle
CC

soc

6137214acd580146773f28e3

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

X... a été embauché le 6 août 1984 par Y... en qualité de directeur du foyer de Saint-Marcel ; que l'Y... lui ayant adressé le 28 octobre 1985 un avertissement et le 2 décembre 1985 un second avertissement

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Grosse délivrée le : à : -Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sybille PECHENART, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502707_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate des requérants. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502716_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate de Mme A C et en présence de cette dernière.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200818

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

Marcel X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00365

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

Jean-Philippe, ès qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Marcel X..., l'acte de donation-partage de la nue-propriété de l'immeuble situé... à ANNOEULLIN consentie le 18 mars 1999 par Monsieur X

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b3cdc6046d47e13f19

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[D] [P], qui a comparu en personne, a demandé qu'il soit fait droit à ses demandes, qu'il a entendu maintenir alors que leur irrecevabilité était en débat.

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b864

Cassation

15 novembre 1982

15 novembre 1982

TERMES QU'UN AUTRE TESTAMENT, AUTHENTIQUE CELUI-LA, ET QUE L'INFRACTION DE FAUX ET D'USAGE DE FAUX ETAIT CONSTITUEE LEGALEMENT SANS QU'IL Y AIT A RECHERCHER QUELLE AVAIT ETE LA VOLONTE DU TESTATEUR ALORS

Source officielle
CC

cr

6079a8499ba5988459c4c657

Cassation

26 mars 1985

26 mars 1985

LOUIS AVAIT ALORS PRESENTE Y... ET X... MARCEL A LA DAME Z...

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6163e0fc925cfde12668378e

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c12

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

lequel ont été trouvés diverses armes et munitions de première et quatrième catégories, pour lesquelles l'intéressé a déclaré ne pas détenir de justificatifs d'origine ; Attendu que les douaniers ont alors

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2606916_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Gentilini pour l’organisation du forum de l’entrepreneuriat féminin le 5 avril 2026 ainsi que le tableau d'occupation du gymnase Marcel Gentilini pour le 5 avril 2026 ; 3°) d’enjoindre à la commune

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CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b5d0

Cassation

4 juillet 1983

4 juillet 1983

MARCEL, PREVENU, 2 / Y... MICHEL, PREVENU, 3 / Z... JEAN-CLAUDE, CIVILEMENT RESPONSABLE DE A...

Source officielle
CC

civ2

60794d339ba5988459c48548

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février 2003) que Marcel

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1fab

Cassation

5 juillet 1990

5 juillet 1990

Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00690

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 mars 2010), que, le 14 février 1992, Charles X... a vendu une maison ainsi que diverses parcelles de terre à Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88fac

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Marcel X....

Source officielle