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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ceaf
23 janvier 2009
23 janvier 2009
Vu le recours formé 3 juin 2008 par Mme X...Marie Marcelle Corinne contre cette décision Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 11 décembre 2008.
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92b
7 décembre 2012
7 décembre 2012
La cour estime que la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ne justifie d'aucune recherche sérieuse de reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb98
23 octobre 2008
23 octobre 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marcelle B... veuve C... décédée Jeanne C... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Olivier D...
Source officielle3ème chambre
DTA_2100719_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
B, - les observations de Me Masson, représentant la commune de Saint-Marcel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007632279
13 novembre 1991
13 novembre 1991
"ETABLISSEMENTS MARCEL MIGUET" décharge de la contribution des patentes à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 1972.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e2b2
15 juin 1972
15 juin 1972
QU'ELLE ETAIT ENCORE MARIEE AVEC MARCEL Z..., EUT UN ENFANT DU PREMIER NOMME, LE 15 JANVIER 1964, LEQUEL FUT INSCRIT SUR LES REGISTRES DE L'ETAT CIVIL DE TOULON SOUS LES NOM ET PRENOMS DE MARC MARCEL
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe Y
6079a87b9ba5988459c4d711
3 septembre 2002
3 septembre 2002
Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 24 avril 2001, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... du chef de contrefaçon par représentation d'oeuvres
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0db7c25a97f0381f4f10
18 février 2014
18 février 2014
La cour est saisie de l'appel interjeté par la Snc Café Etienne Marcel du jugement du Conseil de Prud'hommes de Paris section commerce chambre 4 du 7 février 2013 qui l'a condamnée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92904
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Marcel X... Mme Thérèse Y...épouse X... M. Jean-François X... M. Mickaël X... C/ Me Pierre-Yves Z...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007643322
7 mai 1971
7 mai 1971
.* ORGANISATION DES MARCHES - MARCHES D'INTERET NATIONAL - CAS DU MARCHE DE BORDEAUX BRIENNE.
Résumé IA — à vérifiercr
6079a8509ba5988459c4c96b
29 avril 1996
29 avril 1996
Marcel, - Y... Philippe, - Z... Claude, - A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100967
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe X..., né le 19 juillet 1953 de Mme Z..., a été reconnu le 15 décembre 1953 par Marcel X... ; que, le 16 juillet 1965, celle-là, a, au nom de son fils, renoncé à la succession de Marcel X..., décédé
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f151
30 juin 1999
30 juin 1999
Marcel, Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c12
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Comptoir Saint-Marcel ne produit aucune pièce. Elle se borne à indiquer que « l'exercice clôt au 31 décembre 2022 devrait être bénéficiaire ».
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.
Source officiellesoc
61372177cd580146773f3fbf
29 mai 1991
29 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel A...
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8734c
26 octobre 2004
26 octobre 2004
du 26 Octobre 2004 APPELANTE : OPAC DU RHONE représenté par son Directeur Général Représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me MENIRI, avocat INTIME : Monsieur Marcel
Source officielleciv3
60794b4d9ba5988459c42a74
12 octobre 1982
12 octobre 1982
ONT VENDU, LA NUE-PROPRIETE A M MARCEL Y..., L'USUFRUIT A M A... D'UN BIEN RURAL QUI ETAIT EXPLOITE PAR MME MARIE THERESE X... B...
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e84
15 février 2000
15 février 2000
Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1999, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont
Source officiellesoc
61372183cd580146773f464f
12 mars 1991
12 mars 1991
de Pessac), en matière électorale, au profit de : 1°) M. le directeur des avions Marcel C... : 2°) M.
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