[D] en date du 26 mars 2021.

Joseph Z... et Mme Josette A... épouse Z... ... représentée par Me Julien ZIMMERMANN, avocat à la Cour Maître D... Pierre, ès qualités d'administrateur judiciaire au RJ de M.

DBVB-V-B7G-BJOTM [G] [F] C/ Société YETI COOLERS LLC MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INPI PROCUREUR GENERAL Copie délivrée le : 25 avril 2024 à : Me Chloé LANCESSEUR Me Joseph

Les 27 avril et 4 mai 2004, la SCI Les Orchidées a fait assigner les vendeurs M.

Le 7 mars 2001, après l'avoir rénovée, la SARL Immo Californie a vendu la maison de maître et une partie du terrain, soit un peu moins de 9 hectares, aux époux [M]. Le 5 mars 2004, M.

EXPRO, JCP de NICE en date du 26 Mai 2020 enregistré (e) au répertoire général sous le n° 18/00831. APPELANTE S.A.R.L.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 JANVIER 2017 APPELANTE : CARSAT RHONE- ALPES [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] représenté par Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH

2020 APPELANTE : SARL ZARA FRANCE [Adresse 3] [Adresse 3] Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau de LYON,

faible marge.

Jean-Marie XR..., demeurant ... (Moselle), 57 / de M. Claude-Charles XV..., demeurant ... à Montigny-lès-Metz (Moselle), 58 / de Mme Marie-Florence YZ..., demeurant ... (Moselle), 59 / de M.

ARRÊT No R.G : 03/02713 DC/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 27 mai 2003 SNC SÉLECTION IMMOBILIÈRE "AGENCE JAMES" C/ X...

Joseph, - I... J..., - I... Gérard, - K... Philippe, - L... Georges, - L... Philippe, - M... André, - N... Abner Simon, - O... Brigitte, épouse P..., - Q...

Elle a été placée en arrêt de travail pour maladie à compter du 14 mai 2014.

Laurence THOMAS-RIOUALLON, Avocate [Adresse 5] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 15 janvier 2026 : M.

  In August 1998 P.O.L. published a novel by Mr Lindon called Le Procès de Jean ‑ Marie Le Pen (“Jean-Marie Le Pen on Trial”).

aux dépens lesquels incluront le coût de l'expertise Accorde à Maître Laurence Joseph-Theobald, avocat, le bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile Rejette toutes les autres

Laurent GB, demeurant ..., M. Daniel LP, demeurant ..., M. Marc LP, demeurant ..., M. Marc AAB, demeurant ..., Mme Denise LO, demeurant ..., Mme Elisabeth LO, demeurant ..., M.

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai et Me Joseph

DOSSIER N 07 / 00602 ARRÊT DU 06 MAI 2008 IRW- No2008 / 00 COUR D' APPEL D' ORLEANS INTERETS CIVILS Prononcé publiquement le MARDI 06 MAI 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section

MORACCHINI, Présidente Madame Marie-Josèphe JACOMET, Conseillère Madame Caroline FEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions de l'article