Le cône bleu peut être remplacé par un cône bleu à l'avant et un cône bleu à l'arrière du bateau, à une hauteur de 3 m au moins au-dessus du plan des marques d'enfoncement. 2.

Article Annexe I

—

Tonalité marquée La tonalité marquée est détectée dans un spectre non pondéré de tiers d'octave quand la différence de niveau entre la bande de tiers d'octave et les quatre bandes de tiers d'octave les plus proches (les deux bandes immédiatement inférieures

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

de conditionnement, des emballages extérieurs et des suremballages ; 8° Le fait d'utiliser sur l'étiquetage des unités de conditionnement, sur tout emballage extérieur, ainsi que sur les produits du tabac proprement dit, un message, un symbole, une marque

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourse de Lille Boussac Saint-Frères. Dubois Investissements. Galeries du papier peint. Montdifrais. Neu. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai. Bourse de Lyon Algeco. Allevard Industries. Banque de Savoie.

LEGIARTI000039349139

—

(4) Exemples : enfants, parents, petits-enfants, grands-parents, frères, sœurs, neveux, nièces, oncles, tantes. (5) Cette liste n'est pas exhaustive. (6) Congé pour reprise, voir § 2-1-5 ; congé pour vendre, voir § 2-2-3.

Article 750 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 45 > 32

Code général des impôts

alinéa, tout immeuble ou droit immobilier est réputé possédé indirectement lorsqu'il appartient à des personnes morales ou des organismes dont le donateur ou le défunt, seul ou conjointement avec son conjoint, leurs ascendants ou descendants ou leurs frères

Article L223-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code de la mutualité

réglementé ne peut s'opérer qu'avec des titres ou des parts qui ne confèrent pas de droit de vote et qu'à la condition que le membre participant, son conjoint ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité, leurs ascendants, leurs descendants ou ses frères

Article L411-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 34

Code rural (nouveau)

Le preneur peut héberger, dans les bâtiments d'habitation loués, ses ascendants, descendants, frères et soeurs, ainsi que leurs conjoints ou les partenaires avec lesquels ils sont liés par un pacte civil de solidarité.

Article ANNEXE

—

Article Annexe I

—

sur les réseaux routiers ; - les effets de la consommation d'alcool et de produits stupéfiants - la criminalité et le trafic des clandestins 28 h Thème 4 Service, logistique : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article 33

—

décisions contraires au bon développement du site, notamment en altérant la cohérence ou la qualité de l'offre de formation proposée ou des activités de recherche et de valorisation menées à l'échelle du regroupement, ou en portant atteinte à son image de marque

Article 2

—

utilisés par les plaisanciers ; - le devoir de vigilance ; - les règles de route et de stationnement ; - la signalisation visuelle et sonore, la connaissance des règles de balisage des voies et plans d'eau navigables ; - la signalisation des bateaux, les marques

Article 3

—

garanti par un organisme officiel ou reconnu par un tel organisme ; c) Les armes et leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D qui ne comportent aucun poinçon officiel d'épreuve obligatoire pour les armes à feu, ou qui ne portent aucune marque

Article Annexe III

—

. - constructeur (1) : ..... certifie que le véhicule prêt à l'emploi : ...... (2) Dénomination : (D 1) Marque : ...... (D 2) Type Variante Version : ....... (D 3) Dénomination commerciale : ......

Article Annexe I ter

—

. - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation dans les tunnels 7 h Thème 4 Service, logistique propres au transport de marchandises : - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque d'une entreprise

Article 6

—

Chacun des avertissements sanitaires combinés à utiliser au cours d'une année donnée est apposé sur chaque marque de produits du tabac en nombre égal, dans la mesure du possible.

Article Annexe II

—

produits stupéfiants - la criminalité et le trafic des clandestins 35 h Thème 4 Service, logistique : - la sensibilisation au handicap et la prise en compte des voyageurs handicapés - les comportements contribuant à la valorisation de l'image de marque

Article 5-11

—

Les données à caractère personnel et informations traitées et enregistrées dans le traitement prévu au 8° de l'article 1er sont les suivantes : 1° Données relatives au véhicule : numéro d'immatriculation, numéro d'identification du véhicule, marque, dénomination

Article Annexe 130-A.4

—

présenter à l'administration des demandes de dérogation ou d'exemption Exploitant du navire Chantier Autre Suivi par une société de classification Oui Non Nom et coordonnées de la société de classification Cotes et marques

Article ANNEXE III

—

La possession ou l'utilisation de ces moyens est justifiée : - soit par la marque, le type et le numéro de licence ; Références de prestations - élément d'identification du projet ; Dans le cas de bâtiments d'habitation collectifs, les références doivent

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