Robert X..., - les conclusions de M.

HERVE DANSE, agissant en qualité de juge chargé d'instruire l'affaire en vertu de l'article 869 du Code de procédure Civile, assisté de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 07/07/2025, Attendu que le

Robert, - l'administration des douanes et droits indirects, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1996, qui, dans les poursuites exercées contre

VOURIOT, Greffier Statuant sur le recours formé par: Monsieur Robert X... 32057 - ... 13 P.O.

ROBERT, T... MAURICE, N... MAURICE, HENRI X..., FAUCHER CLAUDE, L...

Jean-Pierre Y..., la Société marseillaise de Crédit et M.

Il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a recruté un fonctionnaire hospitalier en qualité de directrice adjointe chargée des services économiques et directrice

Selon acte sous seing privé en date du 29 juillet 1993, les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF) ont donné en location à Madame Françoise ROBERT X... épouse Y... un appartement dépendant d'un immeuble

Que Robert X... a toujours effectué ses prestations sur l'aérodrome de Lapalisse, ce qu'il ne conteste pas.

Vu les autres pièces du dossier.

Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine

[R] [E] travaillant pour la société Robert (pièce n° 12 de l'employeur). Par courriel du 13 septembre 2019, la société ArcelorMittal a communiqué à M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, sur le rapport de Monsieur

Robert X..., ; M.

Z... est défaillante à démontrer qu'elle aurait remboursé plus que sa part depuis le 11 juin 2013 ; qu'en effet, sa pièce 5 démontre au contraire le versement par Monsieur Robert Y... entre les mois de

Vu les autres pièces du dossier.

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), subrogé dans les droits de la salariée, a saisi une juridiction de sécurité sociale pour faire reconnaître la faute inexcusable de la société Robert