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7 838 résultats pour « REMOND Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163bf1d3aeb4b683cf412e6

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

civile, l'affaire a été débattue le 8 avril 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Catherine BOUSCANT, conseiller, chargée d'instruire l'affaire et Monsieur Jacques

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b93e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

BM / CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Didier TRACOL LE : 15 MAI 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 MAI 2008 No-Pages Numéro d'Inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcc

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300171

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

Jacques-Arnaud Y... et M.

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CA

Chambre sociale

5fdc9dc2cfa5ad01db3f4df0

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Jacques Y... [...]

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00024

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Jacques Y... et Z... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110014

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Jean-Marc X... a reconnu avoir reçu de leur père M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dae

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

APPELANTE Association FEDERATION FRANCAISE DE SHIATSU TRADITIONNEL agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal 12 rue des Epinettes 75017 PARIS Représentée par Me Jacques

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4edc4

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

Jacques, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f30

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

Jacques, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137260ccd58014677422920

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

Jacques, - Y...

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fcb7

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 6 décembre 1996 qui, dans les poursuites exercées contre lui, après condamnation définitive pour violences volontaires n'ayant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301339

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Jacques et Emmanuel Y...et Mme Sylvie Y...aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01990

Cassation

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Dans le cadre de ses nouvelles fonctions, Monsieur Jean-Jacques X... percevra une rémunération mensuelle brute de 3600, 00 euros sur 12 mois. Article 2 : Période probatoire.

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

60371fbd0acc79b9da12e2e3

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

La société JACQUES FRITEAU est une Société A Responsabilité Limitée (SARL), fondée en 1990 par Monsieur [L] [V].

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adfb

Appel

21 octobre 2007

21 octobre 2007

LES LIQUEURS JACQUES FISSELLIER C/ S.A.R.L. ELIE ARNAUD X... Y... S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

60794d1c9ba5988459c480f0

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

Jacques X..., né de sa deuxième union, donataire par preciput et hors part de la nue-propriété de trois autres biens immobiliers suivant un acte du 28 octobre 1991 ; que Mme Y... a assigné M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201422

Cassation

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Z..., soutenant que cette clause portait atteinte au droit de vote reconnu à tout associé, a demandé l'annulation de la décision ; qu'un arrêt du 13 novembre 2008, statuant sur renvoi après cassation de

Source officielle
CC

comm

61372306cd580146774047ed

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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CC

cr

6079a8509ba5988459c4c91f

Cassation

25 février 1991

25 février 1991

REJET du pourvoi formé par : - l'administration des Douanes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 1990, qui a relaxé Jacques X..., d'une partie de

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