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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b046c0cdc6046d472baa88
2 octobre 2025
2 octobre 2025
défendeur. 2- Sur les défauts de fabrication et la résolution de la vente La société [S] expose que les sandales livrées présentaient un défaut sériel de fabrication, consistant en un décollement de la semelle
Source officielleAudience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e45b37cdc6046d47c1e30e
11 avril 2025
11 avril 2025
Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 001695 Demandeur(s): [A] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Julien SEMMEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de37676b73dd81b96ed2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET Le 22 septembre 2013, un accident de la circulation s'est produit entre un véhicule Fiat Idea conduit par Mme [X] [H] épouse [Z] et une
Source officielleChambre 1- section A
678832a2c21c0e53e790f7f0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Au contraire, il ressort des attestations produites par les défendeurs (pièces n°2 et 23) que les époux [E] étaient présents lors de la création de la tranchée, de la semelle et du muret.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca4d3976f57d00d3244
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller
Source officielleRéférés civils
6824dddbb351f8463a00b75a
8 avril 2025
8 avril 2025
Les 22 décembre 2023 et 17 juillet 2024, l'EURL BET TAULEIGNE a constaté l’insuffisance de la semelle du mur de soutènement, provoquant un instabilité structurelle de l'ouvrage, ainsi que de multiples
Source officielleChambre des référés
67f6cc22a9d5adc260622df6
8 avril 2025
8 avril 2025
Terrassement complémentaire mise en place de semelles filantes en partie Est de la maison, remblaiement complémentaire terrassement pour création d’un mur de soutènement… « .
Source officielle2ème chambre section C
680b1a552364a383b77474bc
24 avril 2025
24 avril 2025
l'évier, le lave-vaisselle ; meubles de cuisine en mauvais état qui ne coulissent plus ; meubles remplis de denrées alimentaires avariées, -cellier : porte endommagée en partie basse avec traces de semelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f4e8121050008662c73
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle considère que les préconisations du port de « chaussures fermées avec des semelles en bon état », figurant dans le document émis par la CARSAT produit par l'employeur, ne sont pas pertinentes au motif
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502926_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
infondé : d'une part, il est entaché d'une erreur de fait en ce que la hauteur du mur de soutènement se limite à 2 mètres ; d'autre part, à supposer même que soit prise en considération la hauteur de la semelle
Source officielle8ème chambre
DTA_2303601_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
lésion du nerf fibulaire superficiel provoquée par son accident de 2011, ce qui nécessite, selon l'avis du docteur A, chirurgien orthopédiste, de suivre des séances de kinésithérapie et de porter des semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5ffc8fe935849964ee8d3e11
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310142
20 avril 2017
20 avril 2017
séjour sonne creux à plusieurs endroits, il est désolidarisé du support, la colle n'a pas tenu ou n'était pas suffisante ; qu'il est à reprendre dans sa totalité et de préférence sur semelle
Source officiellechambre sociale
603734d3ff20080fbae2bd1e
18 mai 2015
18 mai 2015
L'attestation de Monsieur [O], menuisier, qui atteste notamment avoir vu Monsieur [K] faire des travaux de peinture et nettoyer la piscine au domicile de Monsieur [E] [Adresse 4] et faire des semelles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203580_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
l'instruction que, le 2 août 2013 vers 6 h du matin, un employé de la société C a arraché un fourreau comportant des câbles électriques avec le godet de la pelle mécanique qu'il utilisait pour enlever la semelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2208135_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Marseille, à proximité de la concession dont elle bénéficie, et d'autre part dans la définition de l'emplacement de la concession ; sa responsabilité est engagée à cet égard ; - le remplacement de la semelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162bb43f32b7c38854c2fdf
14 juin 2012
14 juin 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c834b820aa60963d846e
21 mars 2013
21 mars 2013
prothèse de bain pour la douche 2.882 € Maintenance actuelle du pied Bionic 2.650 € Maintenance annuelle système Harmony 1.923 € Un fauteuil roulant ( durée 15 ans ) 600 € 2 cannes 25 € 2 semelles
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162e4ea7797cdb2f7583c9e
21 juin 2012
21 juin 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 22 mars 2012 Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec296c9bddc825847637
10 mai 2012
10 mai 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 qui en ont délibéré Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 51 sur 100
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06/08/2025
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