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3 308 résultats pour « Tourreil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949e6

Appel

24 août 2020

24 août 2020

DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2301617_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

A B demande au tribunal d'annuler la décision du 6 avril 2023 par laquelle la directrice de la caisse d'allocations familiales Touraine d'Indre-et-Loire agissant pour le compte du département d'Indre-et-Loire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301124_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

A saisit le juge des référés d'un recours contre une déclaration de travaux exécutés au 63 avenue des Courses à Tourgeville. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110050

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

le litige les opposant : 1°/ à la société [P] [E] et [D] [Z], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Touraine

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007644264

Admin. suprême

16 mars 1973

16 mars 1973

QUE, POUR REJETER, PAR L'ARRETE ATTAQUE, LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE DEPOSEE PAR LE SIEUR X..., LE MAIRE DE CABRERETS S'EST FONDE SUR CE QUE "LA CREATION DE LA TOURELLE SUPPLEMENTAIRE DESTINEE A

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150978

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

sollicités, transmis au service départemental d'incendie et de secours des Alpes Maritimes qui a instruit la déclaration préalable de travaux formulée par Monsieur X portant sur la mise en place d'une tourelle

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042761621

—

11 décembre 2020

11 décembre 2020

ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE - ABCIS TOURAINE by autosphere - 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051494155

—

4 avril 2025

4 avril 2025

Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de la Société Touraine Logement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2323828_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

territorialement compétent pour en connaître est, conformément aux dispositions précitées de l’article R. 312-11, celui dans le ressort duquel ce contrat a été exécuté, en l’espèce, dans la commune de Tourreilles

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043705285

—

22 juin 2021

22 juin 2021

Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle au sein de Keolis Touraine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041885986

—

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Avenant n° 5 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personne de la MSA Berry-Touraine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037391025

—

13 juin 2018

13 juin 2018

Avenant n° 4 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personnel de la MSA Berry-Touraine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048207260

—

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Avenant 6 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personnel de la MSA Berry-Touraine

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2401907_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 septembre 2024, la caisse d’allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008094435

Admin. suprême

27 mai 2002

27 mai 2002

de 300 m2 à La Riche ; Vu 3°), sous le n° 230505, la requête, enregistrée le 20 février 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE TOURAINE

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01655_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

juillet 2025 et le 18 septembre 2025, l’association de défense de l’environnement de la Gâtine tourangelle (ADEGT), l’association pour la défense des paysages et la protection de l’environnement en nord touraine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047626706

—

28 avril 2023

28 avril 2023

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA TOURAINE ET DU POITOU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044214797

—

6 septembre 2021

6 septembre 2021

ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET AUX MODALITES D’ORGANISATION DE LA SECABILITE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE STE MAURE DE TOURAINE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049631947

—

16 avril 2024

16 avril 2024

Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Touraine et du Poitou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050491794

—

2 avril 2024

2 avril 2024

Accord collectif relatif aux mesures d'accompagnement social applicable au sein de la plateforme de distribution du courrier de Le Boulay, Etablissement Amboise Sud Touraine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Hodeon TOURREILLES

SIREN 850183120Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS AB TERRA TOURREILLES

SIREN 982768350Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

02/10/2025

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Dépôts des comptes

Hodeon TOURREILLES

SIREN 850183120Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

05/09/2025

Voir →

Créations

RACCHIO, Francette, Tourreilles

SIREN 988325650Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

08/07/2025

Voir →

Modifications diverses

S.C.I. LES TOURREILLES

SIREN 490212008Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

06/07/2025

Voir →