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3 308 résultats pour « Tourreil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300876

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

de la tourelle, soit de réparation en nature du dommage causé par celle-ci, tendait aux mêmes fins que les demandes indemnitaires en réparation des préjudices nés de cette tourelle, formées en première

Source officielle

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CC

comm

613724b6cd58014677417c0d

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

réalisation de spectacles pyrotechniques, le contrat prévoyant notamment le paiement par la société Evénement ciel d'une redevance annuelle forfaitaire en contrepartie de la mise à disposition de locaux à Tourville

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742447f

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jérôme X... à une peine d'emprisonnement de 2 mois avec sursis ; "aux motifs adoptés que la reconstitution a posteriori de la comptabilité de la société Tourville

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200796

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[C] ne s'est nullement contredit en indiquant que le godet s'était détaché à l'issue de la rotation à 180° de la tourelle, c'est-à-dire au terme de la manoeuvre consistant à mettre la tourelle dans le

Source officielle
CC

soc

6137210bcd580146773f0840

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC MAINE TOURAINE, boulevard Winston Churchill au Mans (Sarthe), en cassation

Source officielle
CC

soc

613721e4cd580146773f87fb

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

A... de Tournel, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1989 par le conseil de prud'hommes derasse (section commerce), au profit de Mme Simone X..., agissant

Source officielle
CC

civ1

61372408cd5801467741159b

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel de la Touraine et du Poitou a accordé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca28295920506e1435ce4d

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

CGT ENERGIES TOURAINE, ' CONDAMNER les sociétés ENEDIS et GRDF à verser au profit du syndicat CGT ENERGIES TOURAINE la somme de 5.000 € au titre du préjudice moral et financier ; ' CONDAMNER

Source officielle
CC

comm

613722c0cd58014677401038

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teintureries Tournier, société anonyme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300781

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 2 juillet 2019), la société Tournier père et fils (la société Tournier), chargée de la construction de trois bâtiments, a sous-traité à la société GES études structures (la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300837

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

La SCI Tanchit fait grief à l'arrêt d'ordonner la suppression de la tourelle d'évacuation et de son conduit, alors « que le juge des référés peut toujours, même en présence d'une contestation sérieuse,

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e27

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

; Attendu qu'en août 1985, un chauffeur de Tournaux, Philippe Z..., qui avait reçu mission de charger un stock de marchandises, s'est rendu à l'entrepôt avec un ensemble composé d'un camion et d'une

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00303

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2021), les sociétés AOC films (la société AOC) et Les Films des Tournelles (la société des Tournelles) sont deux sociétés de production de films.

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb60

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSEDIC Maine Touraine, dont le siège est sis ... au Mans (Sarthe), représentée

Source officielle
CC

civ3

61372167cd580146773f379e

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

(Puy-de-Dôme), 3°) La société Alain Toueix, dont le siège est ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), 4°) La Compagnie d'assurances la Concorde, dont le siège est chez M. Robert A..., ...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00885

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine

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CC

comm

6079d3f09ba5988459c59deb

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 3 octobre 1990, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Vienne, aux droits de laquelle est la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Touraine

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TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2ab638cf45b25ce6a8c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/10948 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GPR DEMANDERESSE Association ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURI SME AVOCAT

Source officielle
CC

civ3

60794e019ba5988459c48d34

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

X... par jugement du 17 septembre 2002 ; Sur le premier moyen, qui est recevable : Attendu que la Société d'équipement de la Touraine fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir fixé l'indemnité revenant

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CC

soc

613720d5cd580146773eec34

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

de Blois (Section activités diverses), au profit de la société à responsabilité limitée FONCIERE IMMOBILIERE DE PARIS, entreprise de gestion de patrimoine, syndic de la copropriété de la Résidence TOURAINE

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