LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie-Michel X... , est décédé le 27 juin 1972 en laissant sept enfants, Oscar, Jean-Claude, Roland, Victor,

Romain Victor, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à

Romain Victor, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société EBM. Considérant ce qui suit : 1.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Vojique, avocat de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public ; - les observations de M. D ; - les observations de Me Cheminet, avocat de la commune de Bouxwiller.

COMOLET-MANDIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS COMPAGNIE ALBINGIA 109 / 111rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette

Michel Y..., demeurant ... les Tours, 3 / de Mme Yvonne X... veuve C..., demeurant Résidence L'Ecureuil, 41260 La Chaussée Saint-Victor, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

route du Mont-Veyrier 74290 Veyrier du LacHO n° 30PRJ107 rue du Maréchal Foch 14750 Saint-Aubin-sur-MerHO n° 32SCI JB ColbertBP 804014654 Saint-Contest cedexHO n° 34société Quick Gestion45 avenue Victor

Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches ou cabinets

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Marcantoni, avocat de la commune de Fergersheim. Considérant ce qui suit : 1.

administratif de Bastia, d'une part, d'annuler les décisions de la commission d'appel d'offres du département de la Corse-du-Sud du 7 juillet 2015 rejetant ses offres pour les lots nos 127 (Ajaccio-Vico

CARDIF ASSURANCE VIE N° SIRET : 732 028 154 [Adresse 1] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Victor DEFRANCQ, avocat au barreau de CAEN assistée de Me

Romain Victor, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la SCI Châteaudun. Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) et à la SCP

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de la SA Finamur ; Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

(Délégué syndical CGT) INTIME : SA HACOT COLOMBIER 94 Rue Victor Hugo 59116 HOUPLINES Représentée par Me Georges SIMOENS (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me FOSSAERT DEBATS : à l'audience publique

En l'absence d'un tel plan, il constate la limite de la voie publique au droit de la propriété riveraine. ".