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3 572 résultats pour « Yolande »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a8b

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Jean-François Y..., Mme Jocelyne, Yolande Z... épouse A..., M. Marc, François, Pierre A...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931cd

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 25 avril 2016 GREFFIER : Lors des débats Mme Yolande Modeste, greffier

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b56a

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

demeurant ..., 5 / de Mme Viviane C..., demeurant ..., 6 / de Mme Michèle D..., demeurant ..., 7 / de Mme Denise E..., demeurant ..., 8 / de Mme Pierrette F..., demeurant ..., 9 / de Mme Yolande

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e725

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Lude D..., 20 / Mme Yolande Z..., épouse D..., demeurant tous deux lot n° 12, ..., 21 / M. Jean S..., 22 / Mme Q..., épouse S..., demeurant tous deux lot n° 10, ..., 23 / M.

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000035284866

constitutionnel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Yohann DUVAL - Rejet

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a4ca033cf481c39a24a0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [H] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a50f033cf481c39a3a7e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [G] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a516033cf481c39a3c51

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [J] [B], demeurant [Adresse 3] - représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e7a521033cf481c39a3ff3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [H] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44f72b5e5e648cb0e6c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

opposant : Monsieur [S] [W], demeurant [Adresse 1] - COREE DU SUD - représenté par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb47272b5e5e648cb0fd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

660d9e9b68a27ab7ee5ddd68

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

opposant : Madame [X] [B], demeurant [Adresse 2] - THAILANDE - représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

660d9e9b68a27ab7ee5ddd71

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

l'affaire opposant : Madame [T] [H] [R], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy CANIVET de l’AARPI 186 Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01586

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

pour la société Paris Saint-Germain football Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la SASP Paris Saint-Germain Football de sa demande tendant à la condamnation de Monsieur Yoan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324d

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

Yoann X... en hospitalisation complète. M. Yoann X... a régulièrement relevé appel de cette décision par courrier daté du 3 mai 2016 et reçu au greffe le 10 mai 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90194

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Yoan et son conseil ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af4b

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

DU 31/03/2008 Dossier : 06/02439 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : Yohann

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Jean-Marie Schmitt, domicilié 64 impasse du Martary, 38480 Romagnieu, 70 / à Mme Yolande Segura, domiciliée 4 impasse des Templiers, 69720 Saint-Bonnet-de-Mure, 71 / à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91903

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, et par Mme Yolande MODESTE, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c07

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

parties présentes à l'audience ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande

Source officielle