X... a été engagé le 15 septembre 2003 en qualité de conducteur d'ambulances par la société Ambulances arlésiennes, dont le gérant était M.

La société exerce déjà une activité de transport de voyageurs (ambulance, VSL, taxi, Mini-bus 4x4, TPMR) et emploierait 15 salariés.

Jean-Yves X... a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par S.A.R.L. AMBULANCES DES VOLCANS, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 4 février 1999.

J... tendant à obtenir la prise en charge pour sa mère, Mme D..., des frais de transport en ambulance engagés le 3 janvier 2017 pour se rendre du centre hospitalier de [...] à l'établissement d'hébergement

Y..., ès qualités de mandateur liquidateur de la société à responsabilité limitée Ambulances Barbier, demeurant BP. 981, 27900 Evreux Cédex, 2°/ de l'ASSEDIC de Rouen, dont le siège est : 2053 X, 76040

unique pris en ses deux branches : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la cour d'appel a par arrêt du 15 juin 2001 condamné la société ambulances

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 janvier et 29 février 2024 puis le 3 novembre 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Ambulances Assistance Agréés

l'article R. 6312-13 du code de la santé publique pour l'octroi de l'agrément, 2) de la réglementation quant aux déclarations de personnel à la date de la décision attaquée, 3) de l'obligation de garde ambulancière

soutient que : - sur l'urgence : l'exécution de la décision contestée fait obstacle à la poursuite de son activité professionnelle dans la mesure où il a été embauché en qualité de chauffeur taxi ambulancier

X..., engagé le 16 août 1978 par la société Néodis en qualité de vendeur ambulant, a été licencié pour faute grave le 18 janvier 1991 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le

sous la gestion et la surveillance de l'Office national des forêts sur laquelle il avait implanté irrégulièrement une remorque immobilisée par des cales et des étais pour les besoins de son commerce ambulant

Y..., X... et Z... étaient employés par la société STA, en leurs qualités de conducteurs ambulanciers, et affectés au Service mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du Centre hospitalier d'Argenteuil

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Lebaron, ... à Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), en cassation

dol qui serait résulté de l'indication, dans l'acte authentique de vente, des chiffres d'affaires et bénéfices commerciaux concernant l'activité globale des époux X... qui exerçaient les activités d'ambulancier

Il n'est pas plus établi par les pièces du dossier qu'une ambulance n'aurait pu accéder au domicile Mme D le 10 novembre 2020 alors que le maire de la commune le conteste en invoquant les déclarations

Au soutien de sa demande de suspension de l’exécution de la décision litigieuse, Mme B... fait valoir qu’elle porterait atteinte à sa recherche d’emploi dans le secteur ambulancier en se fondant sur une

Y..., exploitant une société d'ambulances, en qualité de chauffeur ambulancier ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur les premier et troisième moyens : Attendu qu'il

    Le 21 avril 2010, le requérant saisit le parquet d’une plainte pénale contre le personnel du service d’ambulances et celui de l’hôpital. 3.

Raoulx de toutes ses demandes fins et conclusions, - condamner la SARL Ambulances J.

faits devant la Cour ; qu'en second lieu, il lui est reproché de s'être rendu coupable de banqueroute à compter du 13 novembre 1990, dans le cadre de l'exploitation en nom personnel d'une entreprise d'ambulances