Nom commercial ou nom commercial proposé et, le cas échéant, numéro de code de développement attribué au fabricant pour la préparation. III. - Propriétés physiques, chimiques et techniques 3.1. Aspect (état physique, couleur).

Article 214-3.03

—

de course doivent être prévus sur les mouvements de levage, et d'apiquage et de flèche télescopique des grues ainsi que sur les mouvements de levage, de translation du chariot et de translation des portiques roulants et dans des cas prévus par le fabricant

Article Annexe I

—

Calibrage de l'appareil à fluorescence X Avant chaque inspection, l'auteur du constat procède si nécessaire au calibrage de son appareil selon les modalités fournies par le fabricant de l'appareil. 5.

Article Annexe

—

Entreprises industrielles telles que fabricants de composants électriques, certaines entreprises du secteur agroalimentaire ayant un atelier dit " intégré " comportant des machines de plasturgie.

Article Annexe

—

Celui des entreprises industrielles telles que fabricants de composants électriques, certaines entreprises du secteur agroalimentaire ou d'autres secteurs d'activités ayant un atelier dit " intégré ", qui comporte des machines de transformation de matières

Article Annexe

—

Entreprises spécialisées en surveillance-intrusion ou vidéoprotection, y compris les fabricants de matériel. Code ROME : I1307-Installation et maintenance télécoms et courants faibles. Réglementation de l'activité : Néant.

Article R1333-161

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

-Tout fournisseur procède ou fait procéder à l'élimination des sources radioactives scellées reprises dans une installation autorisée à cet effet ou les retourne à son fournisseur ou au fabricant.

Article 3

—

transmet un dossier technique, comprenant les informations suivantes : a) La déclaration que le dispositif concerné est conforme aux exigences essentielles à la seule exception des aspects qui doivent faire l'objet de l'investigation, pour lesquels le fabricant

Article 2-3

—

Fontenay, l'allée de Bailly, l'allée des Deux-Trianons, l'avenue de Trianon, l'allée des Matelots, l'allée d'Apollon, le bassin du char d'Apollon, l'allée des Matelots, la rue de la Division-Leclerc (RD10), la limite avec la Lanterne, l'avenue de la Tuilerie

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

id=msXm0eZA22MKdxcIaVatpewCyZlcI9q2_p-NYnFn_rg= 2° Palais du Louvre et jardin des Tuileries (Paris) : - Carte : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 105 du

LEGIARTI000050802675

—

23.14Z Fabrication de fibres de verre 23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 23.20Z Fabrication de produits réfractaires 23.31Z Fabrication de carreaux en céramique 23.32Z Fabrication de briques, tuiles

LEGIARTI000026833773

—

Dispositions relatives aux fabricants d'aliments : Les fabricants industriels d'aliments s'engagent à se référer au guide des bonnes pratiques de fabrication d'aliments composés pour animaux.

Article 2

—

décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 susvisé relatif à la mise sur le marché des constituants et sous-systèmes assurant la sécurité des remontées mécaniques ; ― diamètre nominal d'un câble : dimension par laquelle un câble marqué CE est désigné par son fabricant

Article CH 6

—

combustion de production de chaud et/ou de froid, formant des ensembles ou sous-ensembles complets préfabriqués, conçus ou adaptés pour fonctionner à l'extérieur des bâtiments, et ce conformément aux conditions d'installation définies dans la notice du fabricant

Article 14

—

Des navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres lorsqu'ils sont déclarés tête de série par le fabricant ou son mandataire ; 1.4.

Article 221-V/18

—

en vigueur à la date de l'installation ou, pour les systèmes installés avant le 1er janvier 1999, qui ne soient pas inférieures aux normes de fonctionnement adoptées par l'Organisation le 23 novembre 1995 (3). 5 L'Administration doit exiger des fabricants

Article 2

—

hélice ; -composant de sécurité et sous-système : tout composant de sécurité et tout sous-système au sens de l'article 3 du règlement (UE) 2016/424 précité ; -diamètre nominal d'un câble : dimension par laquelle un câble marqué CE est désigné par son fabricant

Article 2

—

Dans le cadre du présent arrêté, il s'agit soit d'une entreprise agissant pour le compte d'autrui (transport, levage, manutention ...), soit d'un particulier ou d'une entreprise agissant pour son compte propre (travaux publics, fabricant industriel ..

Article Annexe I

—

Nom commercial proposé et, le cas échéant, le numéro d'autorisation de mise sur le marché et le numéro de code de développement attribué au fabricant pour la préparation.

Article liminaire

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 40

Code de la consommation

ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ; 4° Producteur : le fabricant

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