Codes de loi français

Article 12

Les techniques d'optimisation du potentiel contribuent à la gestion du stress opérationnel.

Article 1

Il relève pour sa gestion du secrétariat général des ministères économiques et financiers.

Article 4 bis

Le centre ministériel de gestion d'Arcueil est en outre chargé :

Article 213-5.10

Affiches, plans de gestion des ordures et tenue du registre des ordures

Article 2

Le traitement assure, au plan national, la gestion d'informations concernant :

Article 7

Politique de prévention des accidents majeurs et système de gestion de la sécurité.

Article Annexe 7

I. - Méthodologie de gestion de scène d'infraction : - terminologie usuelle.

Article 2

Le traitement assure, au plan national, la gestion des informations émanant :

Article 2

Sont annexés à tout plan simple de gestion les documents suivants :

Article 7-1

Le secrétaire général est chargé de la gestion administrative de l'institut.

Article L323-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 67 > 70

Les organismes de gestion collective tiennent à jour les registres de leurs membres.

Article D425-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 35

La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante :

Article R941-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 25

Les statuts des institutions de gestion de retraite supplémentaire mentionnent obligatoirement :

Article R3422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 66 > 31

L'institution de gestion sociale des armées a pour mission de gérer :

Article A161-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 95

Le service de gestion est la direction des impôts des non-résidents.

Article Annexe

Déployer, maintenir et faire évoluer des solutions de gestion globale de documents Déployer, mettre en service et faire évoluer des solutions globales de gestion de documents. Assurer la maintenance de solutions globales de gestion de documents.

Article 319-16

Sans préjudice de l'article 319-13, les produits, rémunérations et plus-values dégagés par la gestion de FIA et les droits qui y sont attachés appartiennent aux porteurs de parts ou actionnaires.

Article 11

Les durées et les modalités de déroulement des épreuves écrites sont empruntées au concours économie et gestion de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, option économique et gestion, et sont fixées par le règlement d'entrée à cette école.

Article L2224-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 33

Le service public de prévention et de gestion des déchets fait l'objet d'une comptabilité analytique.

Article 28

Les provisions techniques du régime sont les suivantes : 1° La provision mathématique et de gestion, égale à la valeur actuelle probable de l'intégralité des droits acquis par les bénéficiaires et des frais de gestion relatifs à ces droits.