conduire, s'agissant des personnes nées après le 31 décembre 1987, la justification de ce qu'elles sont titulaires du brevet de sécurité routière exigé conformément à l'article R. 211-2 du code de la route pour conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger

LEGIARTI000029523754

—

568 Martigues (13) A 55 N 113 Arles (13) N 57 Flavigny-sur-Moselle (54) A 330 N 57 Saint-Nabord (88) N 572 Arles (13) A 54 N 113 Arles (13) N 7 Sermoise-sur-Loire (58) A 77 N 82 Saint-Cyr-de-Favières (42) N 70 Montchanin (71) N 80 N 79 Saint-Léger-lès-Paray

Article Annexe I

—

Système d'extinction automatique Pour les papiers les plus légers, à savoir : 2.2.11. Protection contre la foudre L'installation respecte les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2008 susvisé. 2.2.12.

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

l'agence comprennent la rémunération des services rendus, les revenus du portefeuille, les subventions publiques, le produit de la taxe mentionnée à l'article L. 455-44 du code des impositions sur les biens et services, ainsi que le produit des dons et legs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.

Article Annexe 1

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10307 Prugny ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt ; 10339 Saint-Flavy ; 10341 Saint-Hilaire-sous-Romilly ; 10344 Saint-Léger-près-Troyes

Article 1

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Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert.

Article Annexes

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Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes 247 000 1701 Mutations à titre onéreux de créances, rentes, prix d'offices 50 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 200 000 1780 Taxes de l'aviation civile

Article Annexe

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de Paris, notamment des agents contractuels ; 19° Approuve les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; 20° Approuve les baux et locations d'immeubles ; 21° Accepte l'aliénation des biens mobiliers ; 22° Accepte ou refuse les dons et legs

LEGIARTI000023420422

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,30 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000026909531

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,50 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers

Article 7

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Le pictogramme destiné aux cycles s'applique également aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. Les feux destinés aux piétons sont verts ou rouges.

LEGIARTI000050066316

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- Aubagne 0131548M Collège Sylvain Menu - Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent Van Gogh - Arles 0131700C Collège Le Pesquier - Gardanne 0131705H Collège Fernand Léger

LEGIARTI000024415947

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Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes 549 273 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 281 273 1706 Mutations à titre gratuit par décès 268 000 1711 Autres conventions et actes civils 0 1713 Taxe de publicité

LEGIARTI000036353990

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Enregistrement, timbre, autres contributions et taxes indirectes 173 000 000 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations) 150 000 000 1706 Mutations à titre gratuit par décès - 250 000 000 1753 Autres taxes intérieures 300 000 000 1785

Article Annexe

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Les conditions dans lesquelles les personnels navigants titulaires d'un brevet et d'une licence de base de pilote avion peuvent obtenir : -soit une licence de pilote d'aéronef léger pour avion LAPL (A) conforme aux dispositions de l'annexe I " Partie

LEGIARTI000021809793

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Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

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De son confluent avec l'Arroux jusqu’au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray. Saône-et-Loire. La Celle. De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche.

Article Etats législatifs annexés

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0 1704 Mutations à titre onéreux d'immeubles et droits immobiliers 13 250 1705 Mutations à titre gratuit entre vifs (donations

Article 150-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 57

Code général des impôts

Il en est de même des partages portant sur des biens indivis issus d'une donation-partage et des partages portant sur des biens indivis acquis par des partenaires ayant conclu un pacte civil de solidarité ou par des époux, avant ou pendant le pacte ou

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