CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 010 résultats pour « parents coexploitants »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE 1
Le chiot doit être issu de parents de races inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l'agriculture.
Article Annexe I
On abordera, à l'aide d'exemples, les rôles et relations au sein du couple, les relations parents-enfants. On indiquera leur évolution, au cours de la vie et/ou liée à des événements (maladie, décès, éloignement, incarcération, perte d'emploi ...).
LEGIARTI000026833773
ayant une incidence sur la qualité du produit, les éléments qui permettent de différencier le produit certifié des autres produits. 3e exigence : génétique des animaux Les coches concernées par une démarche de certification sont issues d'ascendants (parents
LEGIARTI000051513171
l'examen génétique prescrit peut révéler des caractéristiques génétiques fœtales sans relation certaine avec l'indication de l'examen et que, dans ce cas, des investigations supplémentaires, notamment des examens des caractéristiques génétiques de chaque parent
Article Annexe
La cible visée est triple : équipes pédagogiques, bien sûr, mais aussi élèves et parents qui doivent, comme les spécialistes, pouvoir se faire une idée exacte de ce qu'est la formation proposée.
Carresse-Cassaber ; Castagnède ; Casteide-Cami ; Casteide-Candau ; Castetbon ; Castétis ; Castetnau-Camblong ; Castetner ; Castillon (canton d'Arthez-de-Béarn) ; Charre ; Cuqueron ; Doazon ; Dognen ; Escos ; Espiute ; Etcharry ; Gestas ; Guinarthe-Parenties
Article Français (suite)
.: Museau, les parents !
Article 4
535 (dernière phrase du 4ème alinéa) ; - L. 540 (3ème alinéa du II); - L. 545 (deuxième phrase du 2ème alinéa) ; - L. 547 (1er alinéa), en tant qu'il fixe l'âge du dernier enfant, jusqu'auquel la durée de la période pendant laquelle l'allocation de parent
LEGIARTI000022779630
2015, les mâles reproducteurs sont de race charolaise, c'est-à-dire de code race 38, et le cheptel conduit selon les conditions de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles est inscrit dans le dispositif d'enregistrement et de la certification de la parenté
Article Annexe II
Creysse, de 1953 à 1987 ; Capen Deguy et Cie, quai Elissalt, Les Récollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982 ; Cristallerie et verrerie d'art de Vianne SA, Avenue de la Verrerie, 47230 Vianne : De 1928 à 1996 ; Entreprise Babcock, 7, boulevard Alfred-Parent
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