CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 413 résultats pour « Bagarry »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2521911_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2521915_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2521947_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522017_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522028_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522031_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522034_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522106_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2522128_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2609007_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2502635_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Baffray, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2502801_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Baffray, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504393_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Baffray, - les observations de Me Vinot, substituant Me Djemaoun, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504400_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Baffray, président, Mme Lançon, première conseillère, Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 décembre 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2402623_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Baffray, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504936_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Baffray, - les observations de Me Kalifa, substituant Me Pafundi, avocat de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604422_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Baffray, vice-président, pour statuer sur les demandes en matière de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2600391_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

F... qui indique résider rue Combo Bacari à Pamandzi et vivre avec sa concubine depuis 2011. - le préfet de Mayotte n’étant pas représenté.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2007728_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Baffray, président ; - les conclusions de Mme Parent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2115277_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Baffray a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 52 sur 171

← PrécédentSuivant →