La cause a été entendue à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * Madame Nelly GILLET, Juge, assistés de : *

Bruno Minutiello en tant que délégué titulaire. Il soutient que M.

Y... avait les mains libres lorsqu'il a menacé le gendarme Z... ; que si ce gendarme a déclaré lors de sa première audition que l'un des gardes à son arrivée lui avait précisé que Bruno Y... était entravé

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine HUNTER FALCK, conseiller Monsieur Olivier MANSION, conseiller Greffier

Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.

Bruno X... que sur le pourvoi incident relevé par la Compagnie européenne d'opérations immobilières : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. Bruno X...

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR statué sur l'instance disciplinaire dirigée contre de Monsieur Bruno-Marie X..., le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers

Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.

Bruno D... est absent non excusé.

Bruno X...à l'encontre de M.

Bruno X... né le [...] à [...] (HAUTE-SAVOIE) [...]

Bruno TAILLEFER DE X... a relevé appel de cette décision.

Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...

LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...

Bruno X..., - les conclusions de M. E. Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 25 septembre 1981 M.

VINGT-SIX Rôle n° 2024F804 Procédure 2023RJ0326 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société DF2G [Adresse 1] [Localité 1] non comparante Date d'ouverture : 22 novembre 2023 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno

MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE SARTEC (CIMAT SARTEC) [Adresse 5], RCS DÉFENDEUR - avocat non comparant Maître [Z] [V] - [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Bruno

Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.