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17 710 résultats pour « Bruno LE PLUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149a

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

Subsidiairement, l'indemnisation doit être ramenée à de plus justes proportions.

Source officielle

Page 52 sur 886

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TJ

8ème chambre 1ère section

67ed8128da9e15c5131fb609

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

352J-W-B7G-CV2UZ N° MINUTE : Assignation du : 31 Décembre 2021 JUGEMENT rendu le 01 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [S], [L] [F] veuve [E] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152511adae0daca53319

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par ses dernières conclusions du 7 mai 2021, auxquelles il est expressément référé pour un plus ample exposé des prétentions et moyens, M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffc6

Cassation

28 avril 1997

28 avril 1997

conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - André C..., - Roland Z..., - Liliane A..., épouse Z..., - Laurence Z..., épouse Y..., - Bruno

Source officielle
CC

civ2

6137209fcd580146773ec8f9

Cassation

20 juillet 1981

20 juillet 1981

FUT BRUTALISE ET BLESSE PAR FRANCOIS X..., BRUNO Z... ET MICHEL A..., ELEVES DU MEME ETABLISSEMENT ; QUE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908cd

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

jeunes enfants (âgés d'un et trois ans) de Mme Y...ne fassent plus l'objet d'un suivi éducatif.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7e7cdc6046d473a992c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de

Source officielle
CC

cr

6137260ecd58014677422a1c

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

pendant la période visée à la prévention a été important et dépasse par le nombre des opérations faites et le nombre des personnes qui en ont profité, une simple entraide, dont les contours seraient de plus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe59

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Le 19 février 2010, Mr Bruno X...saisissait le conseil de prud'hommes de Pointe – à – Pitre aux fins de voir condamner son ex-employeur au paiement de diverses sommes.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210363

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Bruno B ; Vu le pourvoi, enregistré le 20 décembre 2010 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présenté pour M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01434

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

De plus vous faites beaucoup de nouvelles réclamations dans des réclamations qui sont déjà clôturées ; certaines fois même sans faire les contacts.

Source officielle
CC

soc

613724c7cd58014677418499

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

pouvait aboutir au vu des motifs précédents ; Qu'en statuant ainsi, sans répondre aux conclusions du salarié, qui faisaient valoir que l'employeur avait perçu de l'organisme de prévoyance des sommes plus

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8c615cdc6046d475f162b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas S.A.S.U OMR, [N], [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2eecdc6046d47171573

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a16c315cdc6046d4717197b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c286cdc6046d47170c50

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2a9cdc6046d47170f6b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

661a202c4cfa010008a2d6eb

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[T] [U] Représentant : Me Serge AYACHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [J] Représentant : Me Pierre BRUNO, avocat au barreau de MARSEILLE Me [G] LAURE agissant en qualité de mandataire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603716885420beb0cbe5932b

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR01398

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

Bruno X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 23 octobre 2012, qui, dans l'information suivie contre lui pour agression sexuelle aggravée, a prononcé

Source officielle