France ; f) La Conférence des présidents d'université et la Conférence des grandes écoles ; g) Le Comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; h) Le conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois

Article L1618-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 49

Code général des collectivités territoriales

. – Les collectivités territoriales, les syndicats intercommunaux de gestion forestière, les syndicats mixtes de gestion forestière, les groupements syndicaux forestiers et les sections de communes peuvent déposer des ressources de ventes de bois ou d'autres

Article (70 à 79)

—

D 988 ABLIS N 191 ABLIS 78 D 988 D 177 ABLIS Limite département 78/91 BONNELLES 78 D 30 N 184 ACHERES D 308 POISSY 78 D 291 Limite département 78/28 ALLAINVILLE-AUX-BOIS

Article Annexe

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. 16.10A-R Fabrication de parquets, moulures et baguettes. 16.10B-Z Imprégnation du bois. 16.21Z-Z Fabrication de placage et de panneaux de bois. 16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Article Annexe I

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Buchelay 78 Yvelines Carrières-sous-Poissy 78 Yvelines Chanteloup-les-Vignes 78 Yvelines Chapet 78 Yvelines Châteaufort 78 Yvelines Chavenay 78 Yvelines Chevreuse 78 Yvelines Les Clayes-sous-Bois

Article Annexe

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; 51319 Lenharrée ; 51336 Maffrécourt ; 51339 Mairy-sur-Marne ; 51341 Malmy ; 51354 Marson ; 51355 Massiges ; 51357 Matougues ; 51368 Minaucourt-le-Mesnil-lès-Hurlus ; 51370 Moiremont ; 51371 Moivre ; 51372 Moncetz-Longevas ; 51397 La Neuville-aux-Bois

Article AOC "Pays d'Auge"

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Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois

Article Annexe I

—

le piégeage des rats musqués ; 2° A plus de 200 m des cours d'eau, des étangs ou des marais : - dans une boîte ménageant une ou des ouvertures inférieures ou égales à 11 × 11 cm ; - en gueule de terrier et dans les bottes de paille et de foin ; - au bois

Article 1

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valorisée ; iii) déchets végétaux fibreux issus de la production de pâte vierge et de la production de papier à partir de pâte, s'ils sont coincinérés sur le lieu de production et si la chaleur produite est valorisée ; iv) déchets de liège ; v) déchets de bois

Article 2-1

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Villetaneuse ; - du 13 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villepinte, situé au stade Pierre Lacans, rue Pierre-Audat, 93420 Villepinte ; - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Clichy-sous-Bois

Article Annexe Ib (suite)

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TABLEAU R.A.P.) 1 2 3 4 S 7.1 Les matériaux X X X X 7.11 - Les matériaux bois, dérivés, acier, verre, pierre...

LEGIARTI000028252330

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culturels au service de la population locale Syndicat mixte Synergie Ardennes Réalisation d'un village d'entreprises sur la commune de Mouzon Département de l'Ariège Parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises Valoriser le bois

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-16 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties en bois. 44-19 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

Article Annexe 1

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FR106 Seine-Saint-Denis 93005 Aulnay-sous-Bois ; 93007 Le Blanc-Mesnil ; 93013 Le Bourget ; 93030 Dugny. FR108 Val-d'Oise 95088 Bonneuil-en-France ; 95277 Gonesse.

Article 3

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0,1072 3,00 Marais salants ― 0,0041 3,15 Cultures et élevage non spécialisés ― 0,1146 2,90 Viticulture ― 0,1123 3,45 Secteur des travaux forestiers (secteur 3) Sylviculture ― 1,0490 5,80 Gemmage 3,22 Exploitations de bois

Article 3

—

Certhiidés (Passériformes) Grimpereau des bois (Certhia familiaris). Sturnidés (Passériformes) Etourneau unicolore (Sturnus unicolor). Turdidés (Passériformes) Merle à plastron (Turdus torquatus).

Article 13

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dans le béton, d'autre part, toutes deux calculées par application de la théorie de l'élasticité, sont au plus égales respectivement au tiers des contraintes limites de rupture en traction de l'acier et en compression du béton. 4° Pour les poteaux en bois

Article 2

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métiers de la métallurgie (UIMM) Magasinier en négoce des matériaux de construction 224w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce des matériaux de construction, Fédération du négoce de bois

Article Annexe II

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. - Secteur de le nématologie 20 Recherche et identification des nématodes phytophages sur graines et bulbes 3 N 21 Recherche et identification des nématodes phytophages dans les substrats organiques et les bois 5 N 22 Recherche

Article D200-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90

Code rural (nouveau)

nuisibles ; 6° Le président du SEMAE ; 7° Le président de la Fédération du négoce agricole ; 8° Le président de l'Union des industries de protection des plantes ; 9° Le président de la Fédération nationale pour l'environnement ; 10° Le président de France Bois

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