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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
Donne défautc/M. Y
61372178cd580146773f4050
16 avril 1991
Y... la quasi-exclusivité de la vente en France et à l'étranger de différents produits fabriqués par son entreprise, tels que beignets crûs et cuits, crevettes salées, lasagnes et plats cuisinés ; qu'en
soc
6137223ecd580146773fb66a
25 octobre 1994
Parque qui exploite un commerce de vente et d'installation de cuisines intégrées ; qu'il a été en arrêt de travail pour une opération chirurgicale et qu'il a été licencié, alors qu'il se trouvait toujours
civ3
613721fccd580146773f9406
19 janvier 1994
X... et constituant, à ce titre, un élément privatif, et pour le second, au robinet de cuisine de l'évier de ce même copropriétaire ; Qu'en statuant ainsi, alors que le syndicat des copropriétaires,
61372295cd580146773febcd
10 avril 1996
Hubert A..., décédé, ancien propriétaire des Etablissements "Cuisines A...", agissant en la personne de son Président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège rue Clémenceau, 68660 Liepvre
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00823
17 septembre 2025
[W] a été engagé en qualité de second de cuisine, le 11 novembre 2013, par la société [4] (la société). 2.
6137228bcd580146773fe47e
15 juin 1995
X... a été engagé le 14 décembre 1990 par Mme Y... en qualité de cuisinier dans une crêperie, par contrat saisonnier à durée déterminée dont le terme était fixé en principe au 28 février 1991 ; qu'à
6137226dcd580146773fce91
30 mars 1995
X..., embauché le 15 février 1990 par la société Annchris en qualité de cuisinier, a été licencié le 1er novembre 1990 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de diverses
6ème chambre
DTA_2207710_20240528
28 mai 2024
que l'incendie du 20 septembre 2022 est survenu au sein de l'établissement alors que six enfants de moins de trois ans étaient sans surveillance et que deux d'entre eux s'étaient introduits dans la cuisine
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201981
10 décembre 2009
simple et rapide, sans plats cuisinés et sans service organisé ; qu'elle ajoute que son activité consiste bien dans la vente de sandwichs et salades, chauds et froids avec des frites, comportant de la
613721accd580146773f5e52
16 janvier 1992
X..., au service de la Société de gestion et de transports fluviaux (SOGESTRAN) du 30 octobre 1975 au 18 mai 1978 en qualité de matelot 2C recevant une prime de cuisine sur différents pousseurs navigant
CHAMBRE 01
69decf9fcdc6046d4741b034
10 juillet 2025
[R] [U], auto-entrepreneur exerçant l'activité de chef cuisinier, a travaillé à partir de 2016 au profit de la société Weber- Stephen France qui commercialise des barbecues et a créé une activité de cours
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01998
2 novembre 2016
N... d'assumer l'hygiène, cette tâche lui étant dévolue et clairement mentionnée dans son contrat de travail «... il veillera au maintien de l'hygiène dans la cuisine... la cuisine sera sous son autorité
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00913
6 avril 2011
résulte qu'en retenant à titre de faute grave commise par la salariée les griefs tirés de son refus de toute autorité, de son caractère difficile et de ses difficultés relationnelles avec la chef de cuisine
4 SS
CETAT:CETATEXT000007983253
16 octobre 1998
Z..., de nationalité indienne, a demandé au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer un titre de séjour portant la mention "salarié" pour exercer la profession de cuisinier dans un restaurant indien ;
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01143_20230605
5 juin 2023
trois mois avant de déposer sa demande d'autorisation de travail et correspondant à une formation de vingt-et-un jours ni son expérience en qualité de serveur d'avril à août 2019 puis en qualité de cuisinier
Chambre Sociale
65b36d0a8c0355000835f735
23 janvier 2024
[B] a été promu au poste de sous-chef de cuisine, catégorie agent de maîtrise, niveau 4, échelon 1.
CHAMBRE 1 SECTION 3
69fd7d6dcdc6046d47043826
7 mai 2026
En l'espèce, Mme [Z], ès qualités, soutient que les vendeurs ont caché la présence d'un puits d'eau sous la cuisine.
JCP FOND
66fefa4e172da17169ec35f5
1 octobre 2024
La plaque de cuisson est cassée avec une fissure diagonale. La plinthe en bois au niveau de la plaque de cuisson est posée sur le sol. Le câble de la plaque de cuisson est posé à même le sol.
ECLI:FR:CCASS:2020:C200902
24 septembre 2020
O... et la société Maaf Assurances ; AUX MOTIFS PROPRES QU'il ressort de l'expertise que l'activité de gestion de cuisine que M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C300373
24 mars 2016
venus successivement le syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise, puis la communauté d'agglomération, a fait édifier un restaurant d'entreprise comprenant trois zones principales, une zone cuisine
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