The case concerned Ms Mojsiejew’s allegation that staff of a sobering-up centre were responsible for the death of her 25-year-old son, Hubert Mojsiejew, on 28 August 1999 as a result of the steps

A..., représenté par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 31 juillet 2023 par laquelle le

scapulo-humérale droite post traumatique ; rupture ligamentaire ; acromioplastie ; douleur et blocage persistant " ; - le 16 septembre 2008 par le docteur Bernard B..., qui indique : « épaule droite :

comme suit le lot de Monsieur Gérald Y... : - la maison d'habitation avec parc attenant dépendant du domaine de Sainte Eulalie, - la somme de 71 635 francs à recevoir à titre de soulte de Monsieur Hubert

ou éléments établissant qu'il était dans l'impossibilité, au sein de son domicile, de vaquer à des occupations personnelles ; que la Cour note, par ailleurs, que : - la nature du logement imposé à Hubert

à l'hôpital Nord en vue de son exérèse avec reconstruction par allogreffe et pose d'un matériel d'ostéosynthèse en raison d'une tumeur cartilagineuse de l'extrémité supérieure de l'humérus gauche.

B A, résident algérien né le 6 avril 1983, a été atteint d'un sarcome d'Ewing proximal de l'humérus ayant nécessité une intervention en France le 12 juillet 1993 de résection carcinologique des deux tiers

Maître Hubert Y... et la SCP J et F Z... et H.

à lui reprocher un dénigrement vis-à-vis de son employeur en provoquant un manque de confiance, une perturbation et une désorganisation du bon fonctionnement de l'entreprise et une incompatibilité d'humeur

Hubert Levet, conseiller" ; "alors qu'en vertu de l'article 510 du Code de procédure pénale, la chambre des appels correctionnels comprend un président de chambre; qu'en se bornant à mentionner que

Y... sont imputables à un hématome et à des lésions artérielles qui ont été provoquées par l'artériographie par voie humérale droite qu'il a subie le 8 février 1978 au centre hospitalier de Valence, aucune

Hubert X..., demeurant ... de la Mer à Dunkerque (59140) ; M.

involontaires, a été déclaré responsable, et ayant été atteint d'une incapacité totale de travail pendant plusieurs mois, a été remplacé à la tête de son exploitation pendant cette période par son frère Hubert

Gérard et Noël Hubert des actions de la société Hubert industries, obtenant ainsi la majorité en capital de cette société ; qu'il était convenu que le prix devait être payé comptant pour 10 % de son montant

ARRET DU 10 Février 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A 08/03980 Décision déférée à la Cour : 25 Juillet 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR APPELANT : Monsieur Hubert

[L] [Y] né le 02 Janvier 1996 à [Localité 3] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, non comparant représenté par Me Hubert COCQUEREZ

A... ont demandé une dérogation à l’affectation de leur fille E... dans le collège du secteur de recrutement géographique et une scolarisation au collège Hubert Germain de Suresnes.

Hubert A ; Vu la demande, enregistrée le 7 mars 2005 au greffe de la cour administrative d'appel de Douai, présentée par M. Hubert A, demeurant à ... ; M.