COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ROCADIS, société anonyme dont le siège social est sis ..., exploitant le centre distributeur LECLERC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AMANDIS, exerçant sous le commerce LECLERC

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ROCADIS, société anonyme dont le siège social est sis ..., exploitant le centre distributeur LECLERC

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BOULOGNE DISTRIBUTION, société anonyme exploitant le centre distributeur LECLERC

actuellement sans domicile connu, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Lisieux distribution, dont le siège est Centre Leclerc

domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société Vitry-Distribution, Centre Leclerc

du 11 mai 2021 par lequel le maire de Bischheim s'est opposé à la déclaration préalable n° DP6704321V0037 déposée en vue de procéder au ravalement de la façade d'un immeuble situé 11 rue du général Leclerc

de [Localité 4], - mauvaise gestion des campagnes saisonnières, la Scarpest (centrale régionale Leclerc) ayant fait part de son mécontentement, - retards d'information sur les avoirs.

sur le territoire de la commune de la façon suivante : en premier lieu, le lundi la circulation et le stationnement sont strictement interdits de 2 heures à 15 heures le lundi sur la place Maréchal Leclerc

parfums au départ de Beauvais et à destination du Paraguay, via le port du Havre ; que la société Schenker a confié le transport routier de ce conteneur au départ de Beauvais à la société Transports Lecercle

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 20 JUIN 1974) D'AVOIR PRONONCE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LECLERCQ ET DE L'AVOIR DECLAREE

Au cours de deux ventes aux enchères, organisées par la société Damien Leclere-Maison de Ventes aux Enchères, respectivement les 10 novembre 2007 et 5 avril 2008, M.

L'ARRET ATTAQUE A ECARTE LA PRESCRIPTION ; AUX MOTIFS QU'A LA SUITE D'UNE PLAINTE EMANANT DU SYNDIC DE LA COPROPRIETE DENONCANT LES TROUBLES DE VOISINAGE CONSECUTIFS A LA PROXIMITE DES ETABLISSEMENTS LECLERC

GENERALI IARD Grosse délivrée à Me Victoria LECLERC Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

X... dans « les établissements Leclerc de Trie Château » ; que M.

Mazarine, Editions Presses de La Cité et Editions du Seuil, ont assigné en référé les sociétés Boulogne-distribution, Levallois-distribution et Nanterre-distribution, exploitant des Centres Leclerc, pour

régionale de santé Grand Est a autorisé la société d'exercice libérale par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas à transférer l'officine de pharmacie qu'elle exploite du 8, rue de la division Leclerc

régionale de santé Grand Est a autorisé la société d'exercice libérale par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas à transférer l'officine de pharmacie qu'elle exploite du 8, rue de la division Leclerc