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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6711fac57603bf88a18847cf

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42c7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Y] a été placé en arrêt pour maladie à compter du 03 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42d7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représentants légaux domiciliés audit siège en ladite qualité. , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Raphaël SOLTNER de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

661f660a2313f20008a52705

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Bertrand DUEZ, président de chambre, et Mme Christel MAGNARD, conseiller, ont entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis les magistrats en ont rendu compte à la cour dans

Source officielle
CA

Chambre sociale

669a019ebf9da27f384b0db2

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DEKRA INDUSTRIAL, demeurant 19 Rue Stuart Mill - 87000 LIMOGES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE ---==oO§

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BRIVE ET : Madame [W] [G] née le 15 Juin 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfce354955cf78ced4a0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

FID RH, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Me Audrey PASCAL, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2024-004081 du 19/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1a47c7caf29d4c4f19

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

INTIMES ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation du Président de chambre chargé de la mise en état, l'affaire a été fixée à l'audience du 17 Février 2025.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec4e5bbe450008b2ce70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de CREUSE Société DELMOND FOIES GRAS, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Hélène MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Stéphanie PERROT-BIELECKI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978311af6ba0065f3fbc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b66cdc6046d4703f80d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

des Activités Economiques de LIMOGES le 5 novembre 2025., demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b7bcdc6046d4703ffca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de15b6a90a057d2a5adb

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

SOGEFINANCEMENT 53 Rue du Port, CS 90201 92724 NANTERRE Représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS INTIME : Monsieur [Y] [M] 36 Rue Edmond Fariat 10000 TROYES N'ayant

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

63465969c024d1adffef76b0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[Adresse 3] [Localité 4] Comparant, concluant par la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocats au barreau de REIMS et par Me Denis LATREMOUILLE, avocat au barreau de PARIS, Intimé : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201399

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2018, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201407

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

général ; LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2018, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme A..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63c79bc6da31367c908eb825

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

2020 par le Tribunal judiciaire de Troyes Monsieur [T] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Richard DELGENES de la SCP DELGENES JUSTINE DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

652f7935b053208318995c03

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

: d'un jugement rendu par le président du tribunal judiciaire de Charleville-Mézières le 13 avril 2023 (n° 11-22-0314) Monsieur [X] [I] [Adresse 9] [Localité 12] comparant en personne Intimées

Source officielle

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