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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6ba

Appel

8 février 2011

8 février 2011

né le 02 Mars 1942 à LA CHEBBA (TUNISIE) ... 22940 SAINT JULIEN représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assisté de Me Bertrand MAILLARD, INTIMÉE : Madame Danielle Catherine

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f468

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

né le 10 Août 1973 à ANCENIS (44150) Chez Madame Janine X... ... 44300 NANTES ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant, Me MAILLARD INTIMÉE : Madame Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6ef

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

née le 22 Juin 1967 à LORIENT (56100) ... 56600 LANESTER ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant, Me WALLE substituant Me MAILLARD INTIMÉ : Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90bba

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

; En tout état de cause, - débouter la Société MAISONS BARBEY MAILLARD de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la Société MAISONS BARBEY MAILLARD à payer aux époux [

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65a77d398121050008662ba8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Localité 5] Représentés par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 19038 et par Me Stéphane RIGOT, avocat plaidant au barreau de LAVAL substitué par Me Xavier MAILLARD

Source officielle
CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6f5

Cassation

2 juillet 1970

2 juillet 1970

A AIN-TEMOUCHENT (ALGERIE) ; QUE LES TRAITES TIREES SUR EUX PAR LE VENDEUR ETANT DEMEUREES IMPAYEES, MAILLARD, ASSISTE DE VILLAND SON ADMINISTRATEUR AU REGLEMENT JUDICIAIRE, A ASSIGNE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd876f3

Appel

16 février 2005

16 février 2005

. [**][**] APPELANTE : Madame Odile X... 3 rue Yves Mayeuc 35000 RENNES représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me Bertrand MAILLARD, avocat INTIMÉS : GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88163

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

. [**][**] APPELANTE : SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES SHAM 74 rue Louis Blanc 69454 LYON CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me MAILLARD, avocat INTIMÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2b9

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

l'Etat et des Collectivités publiques) 33, rue de Villiers de l'Isle Adam 75971 PARIS CEDEX 10 représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoué à la cour, assistée de Maître Claire DESGREES-du-LOÜ-MAILLARD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00084

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

[X] [K], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Etude généalogique Maillard et Etude généalogique Maillard région Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2°/ à la société Etude généalogique Maillard

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b2b

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

CHENEAU MAILLARD ET CIE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51f

Appel

10 novembre 2010

10 novembre 2010

MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES : Mme Lucette Andrée X...

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CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2bd61a5c2f4aa3667e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par conclusions notifiées le 30 septembre 2024, la SCP Mandron-Maillard-Bellet a accepté le désistement d'action à son égard.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616263c810de15342de14855

Appel

26 février 2014

26 février 2014

[I] [B] a confié à la société BARBEY MAILLARD la construction d'une maison d'habitation en octobre 2005. BARBEY MAILLARD a sous-traité des travaux à MBT CONSTRUCTION.

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8900ad85da04f53a3cfb

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

, avocat au barreau de RENNES, INTIMEES Mme [B] [J] Représentée par Me Lara BAKHOS, avocat au barreau de RENNES, [2] -------------------------------------------------------------------------

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CA

4ème Chambre

669a01adbf9da27f384b0e86

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [K] [R] Représenté par Me Bertrand MAILLARD

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CA

12e chambre

651fa5c9c601f083189919fc

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

; - Condamner l'assureur Allianz à relever indemne la société Maillard et à la garantir de toutes les éventuelles condamnations qui pourraient être mises à la charge de la société Maillard, dans l'hypothèse

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9daddcdc6046d47d92226

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

MALARD & ASSOCIES - BOUCLE NORD SEINE venant aux droits [B] SELARL [F] [W] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 883 84 0 142 [Adresse 5] [Localité 8] S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd5b

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "LES MAILLARDS" SIS BOULEVARD LA BOISSIERE 93110 ROSNY SOUS BOIS représenté par son syndic, la SA FONCIA ICV, ayant son siège 12 place Georges Pompidou

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CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd86321

Appel

11 février 2002

11 février 2002

Lo'c et de LETORRE Marie Madeleine Demeurant Le Buisson - 35410 OSSE intimé comparant, assisté de Maître MAILLARD Bertrand, avocat à Rennes -M. ET MME X...

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