C... a été engagé le 15 octobre 1984 par la société Bull, en qualité d'agent de maintenance ; que par lettre du 14 novembre 2011, la société lui a notifié son licenciement ; que le 4 septembre 2012, il

Y... a été engagé par la société Maintenance industrie (la société), par contrat de travail du 15 novembre 2010, avec reprise d'ancienneté au 25 février 1987, en qualité de chef d'équipe.

Lille (le cotisant), un redressement portant sur la réintégration dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale notamment d'indemnités de repas réglées aux salariés en mission de maintenance

immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 juin 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Maintenance

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 avril 2019), la société Leost informatique, qui assurait depuis plusieurs années la maintenance du système informatique de la société Camping de la Pointe Saint-Gilles

X..., engagé le 2 janvier 1992 en qualité d'agent de maintenance suivant contrat de travail à durée déterminée par l'Association du foyer des jeunes travailleurs de Thionville, a été chargé, entre autres

[W], engagé en qualité de référent entretien maintenance par l'Union immobilière des organismes de sécurité sociale de la Côte d'Or, a été licencié pour faute le 4 décembre 2015 après que le conseil de

des empreintes digitales, destiné à faciliter la gestion des horaires du personnel, pour le donner en location à la société La Valouise (la locataire), qui a conclu avec le vendeur un contrat de maintenance

[R] a été engagé en qualité d'agent de maîtrise par la société Parc maintenance.

Redon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Corlay, avocat de la société Services maintenance et propreté, de Me Ridoux, avocat de M.

impositions réclamées au titre des années 1989 à 1991, et un dégrèvement partiel des impositions établies au titre de 1992 à 1994 ; que le tribunal a écarté la prescription pour les années 1989 à 1991 en maintenant

Par décision en date du 15 novembre 2022, le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de NICE a dit qu'en l'état de la décision du bureau d'Aide Juridictionnelle de Grasse du 12 juillet 2022 maintenant

Louis X..., conseiller appartenant au Front national, a déclaré : "maintenant, ce n'est plus LGBT, vous avez ajouté donc lesbiennes, gays, bisexuels, transsexuels, intersexuels, queers and friendly.

les dispositions de l'article 26 de la convention collective relatives au maintien de salaire en cas d'accident du travail, en conséquence, d'ordonner à la société l'exécution forcée de l'accord en maintenant

La Cour d’appel a partiellement infirmé le jugement de première instance : elle a infirmé la décision déclarant nulle la saisie‑attribution, la maintenant ainsi valide, a rejeté la condamnation du bailleur

ne comprend pas l'accompagnement des voyages, si par le passé il vous est arrivé d'accompagner certains déplacements organisés par la Société des amis, je vous rappelle que cette association est maintenant

Y..., le 27 septembre 1991, en qualité de commissaire à l'exécution du plan tout en le maintenant en qualité de représentant des créanciers, le tribunal de commerce ne lui a pas confié la mission particulière

date du 29 avril 1991 et d'une opposition sur le prix de vente du syndicat des copropriétaires formée le 25 septembre 1992; que faisant valoir que le syndicat, par cette opposition, et le CDE, en maintenant

X..., tout en déposant des conclusions demandant à la cour d'appel de constater le désistement, selon lui implicite, de M. et Mme A..., a refusé ce désistement en maintenant diverses demandes ; Sur

sommes mis d'accord de payer d'abord 50 % des commissions concernant les communes en défaut jusqu'à ce que celles-ci règlent leurs dettes, nous ne voyons pour l'instant aucune raison de vous verser maintenant