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3 865 résultats pour « Marc BOUCARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01372

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [M] et du syndicat USJ CFDT, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société Le Dauphiné libéré, et l'avis de Mme Courcol-Bouchard

Source officielle

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CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008119782

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

française de sécurité sanitaire des produits de santé a accordé à la spécialité Décapeptyl LP 3 mg, commercialisée par les laboratoires Ipsen Biotech, une modification d'autorisation de mise sur le marché

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008119790

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Landais, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE LABORATOIRES EFFIK, - les conclusions de Mme Boissard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00765

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Poulet-Odent, avocat de Mme [E], épouse [L], de la SCP Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Bred Banque populaire, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas, de la SARL Matuchansky,

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1533591-1604810

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

  Les requérants   Les dix requérants, tous ressortissants de la Serbie-Monténégro, sont les proches de personnes décédées pendant le conflit au Kosovo dans les bombardements par l’OTAN, le 23

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739d79d7e316eba7bab4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [P] [J] [M] né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 9] (République démocratique du Congo) demeurant [Adresse 5] défaillant COMPOSITION Maryline BOIZARD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00376

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed4d8762e484153cb8e

Appel

22 août 2018

22 août 2018

De plus, le marché se polarisant autour de deux grands constructeurs, Apple et Samsung (plus de 70 % de parts de marché à eux deux), les autres constructeurs peinent à se développer et à se maintenir sur

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed5d8762e484153cb8f

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed6d8762e484153cb90

Appel

22 août 2018

22 août 2018

e marché français.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed7d8762e484153cb91

Appel

22 août 2018

22 août 2018

sur le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdd9ed8d8762e484153cb92

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03841d06049342f1288

Appel

22 août 2018

22 août 2018

directe de l'entreprise et 68 % de sa marge indirecte.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03941d06049342f1289

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent sîgnificatlvement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03a41d06049342f128a

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03b41d06049342f128b

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03c41d06049342f128c

Appel

22 août 2018

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le marché et baissent significativement leur soutien à ta société Phone House.

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CA

15e chambre

5fdda03d41d06049342f128d

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

Source officielle
CA

15e chambre

5fdda03f41d06049342f128f

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significatlvement leur soutien à la société Phone House, Enfin l'émergence de constructeurs low cost (ZTE, HUAWEI, WIKO, ALCAYEL) a favorisé les volumes, au détriment de la marge

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CA

15e chambre

5fdda04241d06049342f1291

Appel

22 août 2018

22 août 2018

le marché et baissent significativement leur soutien à la société Phone House.

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