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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372090cd580146773eba85
6 janvier 1982
ET DES PRENEURS DANS LE MEME VILLAGE VOISIN DE CELUI OU HABITAIT MARCEL A..., L'ARRET RELEVE QUE, LORS D'UN INCIDENT DE BORNAGE SURVENU EN 1976, CHRISTIAN A...
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Cour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f54f
3 avril 2012
RG N : 11/ 00321 AFFAIRE : SARL CAYIR C/ Marcel X..., André X...
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007685631
1 février 1980
MARCEL ET JEAN-MARIE X...
civ1
613721cccd580146773f7752
17 février 1993
Z..., membre de la SCP Marcel et Marc Z..., et avec le concours de M.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007773178
24 juin 1991
Henri V..., demeurant 50 pas à Macouba (Martinique) ; Mme Reinette XW..., demeurant 50 pas à Macouba (Martinique) ; Mme Nicole Q..., demeurant Lotissement Case Paul à Macouba (Martinique) ; Mme Marcelle
cr
éparation de son préjudice, dans la procédure suiviec/Pascal C
61372526cd5801467741b5d2
25 octobre 1990
Marcel, partie civile, contre 1° l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 26 juin 1986 qui a sursis à statuer sur la réparation de son préjudice, dans la procédure suivie
61372590cd5801467741ed36
3 janvier 1994
francs ; force est de constater qu'il est ainsi devenu propriétaire de deux immeubles contigus rénovés pour une somme de 590 parts X 100, alors que les travaux réglés par la seule société entreprise Marcel
6137264ecd580146774248b6
4 février 2004
Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en- PROVENCE, en date du 6 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non
10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007700015
13 janvier 1984
PHILIPPE J..., JACQUES D..., GERARD XA..., LOUIS D..., CAMILLE DUTTO, MARCEL G..., DANIEL K..., MMES ARMANDE P... ET JEANNINE N..., MM. MARCEL Q..., GEORGES XX..., RENE I..., MMES ANDREE XB...
6079a7f79ba5988459c4b733
17 octobre 1979
: " QU'IL Y A LIEU DE DEBOUTER LES PARTIES CIVILES DE LEURS DEMANDES EN TANT QU'ELLES SONT DIRIGEES CONTRE LE SIEUR MARCEL X...
10 SS
CETAT:CETATEXT000007909111
10 mai 1995
Mahmoud X... et de Me Parmentier, avocat de la commune de Saint-Marcel-L'Eclairé, - les conclusions de M.
6137212acd580146773f183d
29 novembre 1989
Marcel X... fils, demeurant à Baune (Maine-et-Loire), Le Bois Saint-Père, en cassation d'un jugement rendu le 4 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Bauge, au profit de la compagnie ASSURANCES
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
DU 20 Août 2003 ------------------------- P.L/M.F.B Marcel X..., Lidwine Y... épouse X... Z.../ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES Marc Z... RG N : 00/01281 - A Y... Y...
2ème chambre
DTA_2202690_20240315
15 mars 2024
La maire de Marcey-les-Grèves a, par décision du 30 mai 2022, délivré un certificat d'urbanisme négatif déclarant ce projet non réalisable.
6253ca96bd3db21cbdd8b798
11 décembre 2007
Marcel Y... a demandé à M. A... de former un recours contre cette décision.
60794c229ba5988459c44bd4
10 mai 1988
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Marcel X... étaient propriétaires de deux fonds de commerce ; que, le 12 septembre 1975, la société Aubevoye Distribution a donné à bail à Mme Marcel X...
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007794082
9 mars 1990
rejette les demandes présentées devant le tribunal administratif de Nice par la Société des Chantiers du Nord et de la Méditerranée (SCNM) tendant, d'une part, au paiement de travaux exécutés sur le "Marcel
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634905
17 mars 1993
Marcel X..., demeurant ... ; M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210756
15 novembre 2018
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant au Centre hospitalier Jean-Marcel
ECLI:FR:CCASS:2018:C210757
pourvoi formé par Mme Liliane X..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 31 août 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant au Centre hospitalier Jean-Marcel