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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ébouté de ses demandes en responsabilité et indemnitésc/M. Y
60794ce49ba5988459c4768b
16 novembre 2000
16 novembre 2000
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 décembre 1997), qu'au cours d'un match de football amical, M.
Source officielleciv3
60794bff9ba5988459c446cb
10 mars 1981
10 mars 1981
ETRE PRISE DANS LES DEUX MOIS A DATER DU JOUR OU LA DECISION STATUANT AU FOND AURA ACQUIS L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE L'INSCRIPTION DEFINITIVE PRISE LE 9 AOUT 1976 PAR MATHIS
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f96
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFTC des employés Match, nouvellement intitulé syndicat autonome des
Source officiellesoc
61372292cd580146773fe9c1
22 novembre 1995
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barkate et Marthe Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement
Source officiellesoc
613722c9cd5801467740179e
27 novembre 1996
27 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Match Est, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielle3ème chambre 1ère section
67081b0389f19e8c50f8d18d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cet évènement a lieu du 16 août 2024 au 25 mai 2025, et le prochain match est le 19 octobre 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d40
2 avril 2021
2 avril 2021
[Adresse 5] [Localité 1] SCI Matt prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200549
3 avril 2014
3 avril 2014
et lors des entraînements des joueurs, confection et montage des reportages des matches, retransmission constante sur les chaînes de télévision de tous les matches..., et les journalistes comme Dominique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00575
16 février 2012
16 février 2012
X..., délégué syndical CFDT Supermarchés Match Nord et Mme Y..., déléguée syndicale CFDT centrale Supermarchés Match Nord-Pas-de-Calais Bas-Rhin ont assigné la société Supermarchés Match devant la formation
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9073
21 novembre 2013
21 novembre 2013
In 2002 the Kyiv authorities commemorated the 60th anniversary of the match, which received wide media coverage.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513162_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de l’admission définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle de mettre à charge de l’Etat le versement à Me Mathis de la somme de 900 euros.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2301821_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
le versement à Me Mathis d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleJuge des référés 6
DTA_2300765_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Article 3 : Le département de la Drôme versera à Me Mathis une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Mathis
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008130384
3 mars 2003
3 mars 2003
mai 2002 rejetant le recours de l'ASSOCIATION LIVRY-GARGAN HANDBALL contre la décision de la commission fédérale des réclamations et litiges en date du 26 avril 2002 rejetant sa réclamation contre le match
Source officielleChambre 1-1
6620b8b8bd6a8f00086ab767
17 avril 2024
17 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 20/02680 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFUHB Ordonnance n° 2024/M168 SAS MATOR FRANCE représentée par Me François
Source officiellecomm
6137237dcd5801467740a6ed
3 octobre 2000
3 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Sainte-Marthe développement (
Source officiellesoc
613722cfcd58014677401c39
25 février 1997
25 février 1997
Jean-Marie X..., demeurant ... les Metz, en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Metz (section acivités diverses), au profit de la société Ambulances Mathis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206060_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D B, représenté par Me Mathis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril 2022 par lequel le préfet de l'Isère a refusé le regroupement familial au bénéfice des quatre enfants de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2108494_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Article 2 :Les conclusions de Me Mathis tendant à l'application de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique sont rejetées.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04437_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Le 21 octobre 2019, la commune a adressé à la société SHM Events son accord pour l'organisation d'un spectacle de l'artiste Matt B, le chanteur Mickaël Pouvin devant assurer la première partie.
Source officiellePage 52 sur 747
MATHE-GAUCHE, Hélène, Sylvie
05/07/2026
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MOLLARD BIANCHI, Mathéo, MOLLARD BIANCHI
05/07/2026
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GOUGEON, Mathéo, Jimmy, Joël
05/07/2026
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Boutrouille, Rayan Pierre-Jean Mathéo
05/07/2026
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SOCIETE DE MATHEMATIQUES APPLIQUEES ET DE SCIENCES HUMAINES
05/07/2026
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