A..., entrepreneur de maçonnerie, en qualité d'adjoint de direction ; que son contrat a cessé avec la mise en liquidation des biens de l'entreprise de M. A...

réclusion criminelle à perpétuité ; qu'interpellé le 13 novembre 2003 et placé en détention provisoire le 14 novembre dans une autre information suivie contre lui au tribunal de grande instance de Mâcon

réclusion criminelle à perpétuité ; qu'interpellé le 13 novembre 2003 et placé en détention provisoire le 14 novembre 2003 dans une autre information suivie contre lui au tribunal de grande instance de Mâcon

réclusion criminelle à perpétuité ; qu'interpellé le 13 novembre 2003 et placé en détention provisoire le 14 novembre dans une autre information suivie contre lui au tribunal de grande instance de Mâcon

B..., entrepreneur en maçonnerie, en règlement de travaux ; Attendu que M.

X..., architecte, chargé la Société coopérative ouvrière de production L'Avenir clusien d'exécuter, selon un prix et des délais fixés, les travaux de terrassement, maçonnerie et voies et réseaux divers

congélation des produits de la pêche, dont elle a confié la conception à la société Atelier Collaboration Architecte ACOA, architecte, assurée par la Mutuelle Parisienne de Garantie (MPG) et le lot maçonnerie

Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 13 juillet 1994), statuant sur renvoi après cassation, qu'ayant, en 1980, chargé la société Bonin, entrepreneur, des travaux de maçonnerie

X..., entrepreneur de travaux de maçonnerie dans une opération de rénovation d'un immeuble ; qu'après exécution, M.

société BTAV), assurée par la société Axa Assurances venant aux droits de la compagnie Union des Assurances de Paris, chargé la société Seci, entrepreneur, des travaux de "démolition, structures, maçonnerie

loués après résolution d'un certain nombre de problèmes techniques ; Attendu que, pour condamner solidairement et sous astreinte les sociétés Le Bailly et Apollonia à mettre en conformité le conduit maçonné

[H] (le salarié), ancien salarié de la société [4] (la société), du 12 décembre 1988 au 11 avril 2003, en qualité de maçon et chef d'équipe, avant son départ à la retraite, a établi le 8 février 2018 une

société Pavillons Jubault puis avec la société Axce's habitat, spécialisées dans la construction de maisons individuelles et appartenant au même groupe, des contrats de sous-traitance de travaux de maçonnerie

[O] a donné en location gérance à la société [O] un fonds de commerce de maçonnerie générale dont il était propriétaire.

[O] [V] et dont l'activité est la maçonnerie générale. 3.

Fidelidade-Companhia de Seguros (la société Fidelidade) la fabrication d'une structure pour un pavillon et confié à la société Sarp, assurée auprès de la société Gan assurances, les lots « terrassement et réseaux, maçonnerie

A B, représenté par Me Le Mailloux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2025 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône lui a fait obligation de quitter le territoire français

administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté 10 avril 2015 du maire de Champs-sur-Marne la mettant en demeure, ainsi que tous les occupants installés sur la parcelle cadastrée AM0332 située route de Malnoue