I..., s'il était, du fait de l'accident, inapte à l'exercice de sa profession de métallier et à tout poste nécessitant des manutentions manuelles lourdes et/ ou la position accroupie répétée ou prolongée

sur le fondement des articles 464 et 465 du Code des douanes, pour transfert sans déclaration de capitaux en provenance ou à destination de l'étranger ; Que Pierre A..., Gaston D..., Antonio G..., Manuel

Marcel Y..., demeurant PK 15.800 côté mer, Punaauia (Polynésie française), 3 / de la société Total Polynésie, dont le siège est X...

cause et 51 de la loi du 13 juillet 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., notaire chargé de la vente d'un fonds de commerce dépendant de la liquidation des biens des Etablissements Marcel

(Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1990 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Marcel Beaufils, société anonyme dont le siège social est .

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les productions, que le partage en nature des biens indivis de la succession des frères Marcel et Eugène X.

Marcel, - LE GROUPEMENT GAEC R..., - S... Alain, - T... Louis, - U... Marcelle, épouse V... XW..., - XX... Maurice, - XY... Jean-Louis, - XZ...

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1989 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), au profit de la société Manuel Canovas, dont le siège social est ... (7e), défenderesse à

Marcel Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Hennson International, dont le siège est ..., 3°/ de M.

(Alpes-Maritimes), EN PRESENCE DE : - Mme Marcelle B..., veuve non remariée de M. Bernard A..., demeurant Le Diana, ...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 août 2000), que, par acte du 30 décembre 1991, un contrat d'affermage a été conclu pour douze ans entre le Syndicat intercommunal d'assainissement de Vernon-Saint-Marcel

X..., et la société Marcel France, aux droits de laquelle se trouve la société Cosmetic France, ont signé un contrat par lequel la première s'est engagée à acheter les produits fabriqués par la seconde

Le premier était porteur, notamment, de trois torches manuelles et d'un signal à parachute pour bateau de plaisance. 3.

[F] a été engagé en qualité de superviseur hygiène, sécurité, environnement (HSE) par la société Seaowl Energy Services (l'employeur) et affecté auprès d'une société Maurel & Prom située au Gabon selon

du délit de tenue illicite d'une maison de jeux de hasard et corruption passive, - Marcel G... et Nelson LEVY pour recel de sommes provenant de l'exploitation illicite d'une maison de jeux de hasard

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 mars 2010), que, le 14 février 1992, Charles X... a vendu une maison ainsi que diverses parcelles de terre à Marcel

suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française souscrite par feu son père Monsieur Messaoud X né en 1903 à Mahmel

Manuel X..., 2° rejette la demande présentée par Mme X... et ses enfants devant le tribunal administratif de Nice, Vu 2°) la requête, enregistrée le 23 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil