Codes de loi français

Article ANNEXE III

Il apprécie par ailleurs les obligations réglementaires de chaque éco-organisme au prorata des quantités (en masse ou unités) d'emballages concernés mis sur le marché par les producteurs ayant transféré leurs obligations de responsabilité élargie à chacun

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

On entend par " débit d'absorption spécifique " de l'énergie (DAS) le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par une unité de masse du tissu du corps et exprimée en watts par kilogramme (W/ kg), mesuré sur l'ensemble du corps

Article Annexe 5

651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE I 49 651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 53 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT MICHEL

Article Annexe 5

651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE I 49 651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 52 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT-MICHEL

Article 1

Sailly-sur-la-Lys, Sains-en-Gohelle, Sains-les-Marquion, Saint-Augustin, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Folquin, Saint-Josse, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise

Article Annexe I-A

L'exploitant s'assure régulièrement de l'isolement des matériels ou appareils présents dans l'installation et, le cas échéant, de la mise à la terre de leurs masses.

Article Annexe I

SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Appat 30 Double Ressort" d = 30 x 36 cm 615 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 7 Piège à œuf. Comme 1 a).

Article Annexe I

L'efficacité de la méthode est validée en vérifiant qu'elle garantit la récupération et la détection des fibres d'amiante dans un matériau en contenant plus de 0,1 % en masse dans 95 % des cas.

Article (suite 6)

Cont Non Non R F A Non 15.14, 15.19.6 Perchloréthylène Y S/P 2 2G Cont Non NF R T Non Non 15.12.1, 15.12.2, 15.19.6 Peroxyde d'hydrogène en solutions (à plus de 60% mais pas plus de 70% (masse

Article Annexe

Ecoulement autour d'un profil : - notion de couche limite ; - influence de l'angle d'incidence et autres facteurs (allongement, forme générale de l'aile, calage, surface, masse volumique) ; - type d'écoulement. 1.4.

Article Annexe IIIb

- PHYSIQUE B3 Traité au savoir n°... 2.1 Matière 1 HS2 §2, S 1.1.3.1 et S 2.2 Mécanique 2.2.1 Statique 1 HS1, S 1.1.2, S 1.2.1 et S 2.1.1 2.2.2 Cinématique 1 S 1.1.2.2 et S 1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse

Article Annexe 1

Symboles ΔT Elévation de température Δm Perte de masse t f Durée de l'inflammation PCS Pouvoir calorifique supérieur FIGRA Accélération de la production énergétique THR 600s Dégagement thermique total LFS

Article Annexe 5

Chapitre II STABILITE DES FAUTEUILS ROULANTS 2.1 Le dispositif d'arrimage des fauteuils roulants doit permettre d'assurer la stabilité d'un fauteuil lesté d'une masse de 150 kilogrammes (le lest occupant sensiblement la place du passager) lorsque le véhicule

Article Annexe I b

préfectures G1S5- La cartographie des transports ▪ Les logiciels de détermination d'itinéraires routiers G1S6- Les caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses

Article Annexe II

La modification de la masse du filtre correspond à l'émission de vapeurs expulsées de l'orifice du véhicule. 3.2. Conditions des essais 3.2.1.

Article 2

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article Annexe 411-6.A.9 bis

Pour chaque citerne mobile, identique au prototype, c'est à dire ayant les mêmes caractéristiques concernant les dimensions, la nature des matériaux, les épaisseurs, la masse brute maximale admissible, les caractéristiques des organes de sécurité, la

Article Annexe

La marque d'homologation doit être clairement lisible, indélébile, et inscrite dans la masse du matériau rétroréfléchissant avec un pas horizontal et vertical de 60 millimètres maximal.

Article 2

Il assure la programmation et le suivi de la masse salariale et des effectifs. Il anime et coordonne le dialogue social.