[V] a été engagé en qualité de délégué régional de la région Midi-Pyrénées à compter du 15 juillet 1996 par la société ELF Atochem, devenue Cerexagri puis UPL France.

[V] [M], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Conseil & patrimoine, société

Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] NAC: 5AA N° RG 25/03176 N° Portalis DBX4-W-B7J-UQCS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B DU : 18 Mai 2026 S.A. 3F OCCITANIE, anciennement dénommée IMMOBILIERE MIDI-PYRENEES

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires Clin-Midy, société anonyme dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un

2 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet du Tarn à sa demande de communication d'une copie de l'avis émis sur l'état de santé de son fils X par l'Agence régionale de santé (ARS) de Midi-Pyrénées

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 novembre 2015, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 383 354 594, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Christophe MORETTO

TSF 68", qui a été reprise en 1972 sous le titre "L'oreille en coin" et diffusée en deux tranches, l'une le dimanche matin, avec un invité du monde politique ou des affaires, l'autre le dimanche après-midi

dénommée FTL [Localité 3] Est, Foncia Transaction [Localité 3] Ouest anciennement dénommée FTL [Localité 3] Ouest, Foncia Transaction [Localité 4], Foncia Transaction Aquitaine Sud, Foncia Transaction Midi

fréquents touchers vaginaux ; qu'il est établi que le nombre de ces touchers a été au minimum de sept, que personne ne s'est préoccupé de l'élévation de la température de la parturiente dans l'après-midi

copie des décisions de mainlevée des avis à tiers détenteur du 19 novembre 2014, adressées par le service des impôts des entreprises de Toulouse-Nord à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées

Monsieur MIDY, conseiller, a fait son rapport. Le Ministère Public a requis. Le conseil du condamné a plaidé et a eu la parole le dernier.

encore après avoir accompli toutes les autres formalités prévues par cet article ; Et attendu qu'il était 12h30, le président a annoncé que l'audience était suspendue et qu'elle serait reprise cet après-midi

°/ la société La Normande, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 7°/ la société Sagere, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 12], 8°/ la société C'Midy

Monod entreprise, d'abord à temps plein, puis à temps partiel à compter du 1er février 1994, s'est vu notifier le 5 juillet 2002 la modification des horaires de son temps partiel, son vendredi après-midi

septembre 2006), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 16 décembre 2004, pourvoi n° 03-11.180), que la société BAV 1855 (la société), assignée en remboursement d'un emprunt par la Banque populaire du Midi

Elle a conclu un contrat de sous-traitance notamment avec la société Cerner Middle east (la société Cerner), société Caïmanienne.

, soit de 12 heures à 14 heures et éventuellement en fin d'après-midi, le mercredi et les petites vacances scolaires, dans le cadre de l'accueil « midi-tatie », ainsi qu'à la suite de l'avenant signé le