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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722eecd580146774035a4

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de la SCP Vincent et Bouvier-Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd58014677403851

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Jobard, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de Me Foussard, avocat des consorts X..., de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

civ3

61372359cd58014677408987

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Y... et Paul Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat du GFA Domaine de Beaumont, les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90821

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

l'association des Scouts et Guides de France, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association pour la Promotion du Guidisme en Martinique, ayant la SCP Ohl

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110279

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [U], et après débats en l'audience publique du 28 février 2023 où étaient présents, Mme Auroy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10870

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [K], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210462

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [O], épouse [P] de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la [3], et après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110429

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310575

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Pons, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de Mme [J], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la commune de [Localité 2] après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110155

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

[C], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 16 janvier 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Beauvois, conseiller rapporteur, Mme Auroy

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10044

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[X], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Achats spécialiste en réduction de coûts, et après débats en l'audience publique du 29 novembre 2023 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10063

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[U], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Conseils et auditeurs associés, après débats en l'audience publique du 6 décembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310206

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

Sur le rapport de Mme Davoine, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [O] [V], de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10388

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Rinuy, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [W], de la SCP Richard, avocat de la société Estech, après débats en l'audience publique du 20 mars 2024 où étaient

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50802

Cassation

31 mai 2023

31 mai 2023

[L] [Y], les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50797

Cassation

31 mai 2023

31 mai 2023

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90834

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[W] [Z], ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : le syndicat des copropriétaires résidence Le Daudet, représenté par la société Foncia

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310021

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. et Mme [F], après débats en l'audience publique du 26 novembre 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310084

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

Baraké, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [R], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88540

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [V] épouse [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Photen, ayant la SCP Ohl

Source officielle

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