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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Jacques, Philippe XYH..., demeurant à Saint-Amand Montrond (Cher), Parc Mutin, 171°/ M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d062
2 mars 2018
2 mars 2018
00157 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 MARS 2018 APPELANTE : Société GROUPE JLO anciennement dénommée JLO CONSEIL [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Source officielle3ème chambre A
653b592d502b828318c4e3c9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AUTO VITRAGE LAVALLOIS FRANCE PARE BRISE au capital de 80.000,00 €, immatriculée au registre de commerce et des sociétés de LAVAL sous le numéro B 513 377 697, agissant poursuites et diligences de ses
Source officielle1ère Chambre
653a06f5d0451e8318d0ebf5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe
Source officiellecomm
61372256cd580146773fc211
3 janvier 1995
3 janvier 1995
distribution "MED", - la société Gestion électronique Sud "GES", - la société Grande Armée distribution "GAD", - la société International Vidéo compétences "IVC", - la société électronique Philippe
Source officielle2ème chambre section A
688af896aac506b5d705d049
21 octobre 2023
21 octobre 2023
de la SELARL MBD AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉS : Monsieur [T] [Y] né le 03 Novembre 1952 à [Localité 13] [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
679089a0a212a19f662df698
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
677e14af26e046654dc50d83
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60366f10ee908e0ffeaa5a08
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Frédérique GRATTARD de la SCP GRATTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS CCM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60368ce9c317d22fcf3a146c
7 octobre 2015
7 octobre 2015
immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 306.916.099 ayant son siège [Adresse 4] [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001499_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le mémoire présenté par le centre hospitalier de Carpentras et Relyens Mutual Insurance (anciennement société hospitalière d'assurance mutuelle), représentés par la SCP Philippe Grillon, enregistré le
Source officielle5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [G] [X] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 27] [Adresse 16] [Localité 9] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb45cdc6046d47d1dc17
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Assesseur : Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Assesseur : Madame Sandrine LOPES, Vice-présidente placée, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
6864c20631953a33f9365ecd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle2ème Chambre
68676a28ae73470041cef84d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et la SCP d'Avocats
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01041_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 mars 2023 et le 25 octobre 2023, M. et Mme D, représentés par Me Philippe, demandent à la cour : 1°) d'annuler ou de réformer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fd9cb6760ae8b047fbc41d4
22 novembre 2019
22 novembre 2019
APPELANTE : SAS SALAISON POLETTE & CIE [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616274007705f25f43643fcd
12 juin 2013
12 juin 2013
Commerce de PARIS - RG n° 2011/5004 APPELANTE La SA ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Jean-Philippe
Source officielleChambre 1-6
67ac3e155a940b7d9cd96a04
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02242_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par mémoire enregistré le 8 novembre 2024, la commune de Saint-Chamond, représentée par Me Saban (Cabinet d'avocats Philippe Petit et Associés), conclut au rejet de la requête et demande à la cour :
Source officiellePage 52 sur 56