. ; qu'elle a précisé que les faits ont été commis dans le salon et dans la salle de bains à une quinzaine de reprises ; que M.

Zénith" : "Où se trouve ce salon Zénith ?"

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Sabine Y..., qui vivait en concubinage avec M.

de la vente d'un fonds de commerce suite à la décision illégale du préfet de l'Aude du 7 avril 1978 refusant de lui délivrer une carte de qualification professionnelle pour l'exploitation d'un second salon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat secondaire des copropriétaires de la tranche 29, dite Sablons

Boukioudi, demandent au juge des référés : 1°) d’enjoindre à la société « Kasafa Alimentation » de libérer sans délai l’emplacement n° 01.0022.99.0002 occupé dans l’enceinte de la station « Les Sablons

Puis Monsieur SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 29 Juin 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la

expulsion ; Attendu que, pour accueillir ces demandes, l'arrêt retient que le bail prévoit que les preneurs ne pourront "exercer dans les lieux loués aucune autre profession que celle de parfumerie avec salon

RCS [Localité 3] et exerce une activité de Exploitation par tous moyens de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats, entremets glacés, vente de boissons, sandwicherie, salon

chambre B), dans le litige l'opposant à la société Salon-de-Provence, société civile immobilière, dont le siège est [...]                   , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à

société Schwarzkopf, qui commercialise des articles de soins capillaires à destination exclusive des professionnels de la coiffure, et la société Coiffure du monde, qui dirige un réseau national de salons

[G], qui ont valu notamment au château d'être classé monument historique en 1986, en particulier les façades, les toitures, la salle à manger et le salon ainsi que leurs décors, les chambres et leurs décors

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 1998), que la société Transports Berthoux (le Transporteur), qui a effectué plusieurs transports de céleris depuis la Belgique jusqu'à Salon-de-Provence

de la société Biais (fabrique de meubles), en qualité de VRP, a du être hospitalisé, le 13 janvier 1984, à la suite de graves malaises, alors qu'il assurait la permanence du stand de la société "Au Salon

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (cour d'appel de Reims, 10 septembre 1996), que la société Alain Y... est concessionnaire pour l'exploitation des marques Crazy Horse saloon

Elysée, société à responsabilité limitée, 7°/ à la société VB [Adresse 14], société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège [Adresse 6], 8°/ à la société Le Salon [Adresse 11],

commercial 5 [...], [...] [...], SCP Les 3 Fontaines [...], [...], et Entrée de Ville 4 [...] du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 septembre 2017), que la SCI des Sablons

les prévenus coupables d'avoir effectué une publicité comportant des allégations, indications, présentations fausses ou de nature à induire en erreur sur les prix de vente des meubles au magasin King Salons