charpente, que l'armoire de commande de l'ascenseur se trouvait, dans un environnement relativement combustible à proximité de la charpente, dans un réduit poussiéreux et surchauffé encombré d'objets stockés

été autorisée par ordonnance du 16 octobre 1990 à faire procéder à une saisie-contrefaçon dans les locaux de la société Cactus diffusion elle a assigné la société Santal et Mme Y... en restitution du stock

interjeté de ce jugement, le premier président, par ordonnance du 9 septembre 1994, en a arrêté l'exécution provisoire, désignant en outre un huissier de justice pour arrêter les comptes, déterminer les stocks

d'un an, le contrat de concession à durée indéterminée qui la liait depuis le 2 janvier 1986 à la société Ouest automobiles ; que le 30 novembre 1992, la société Compagnie de gestion rationnelle des stocks

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que le 12 avril 2001, la société Tramar a vendu un stock

contrat d'affiliation pour la distribution de vêtements d'enfants, selon lequel elle avait le droit d'utiliser la marque, propriété de la société Jill (Marèse) à titre d'enseigne et de disposer d'un stock

Après avoir mandaté un expert aux fins de valoriser la déperdition du stock consécutive au vol, l'assureur, au vu du rapport, a réglé à l'assurée la somme de 38 431,80 euros. 5.

Ils ont constaté la présence d'engins de chantier réalisant des travaux de décapage de la terre végétale pour la stocker en remblais sur le fond de la parcelle.

huissier de justice, a procédé à l'expulsion, mentionnant qu'en raison du refus de l'occupant d'indiquer une adresse où faire transporter les biens garnissant les lieux, ceux-ci avaient été déménagés et stockés

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [Z], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 1er janvier 2006 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er décembre 2009 aux fonctions de

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [G], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 mai 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mai 2002 aux fonctions de chef d'équipe

[S], engagé en qualité de gestionnaire de stock le 15 juillet 2002 par la société H&M, a été nommé par avenant du 22 mars 2009 aux fonctions de chef d'équipe, statut cadre, selon la convention collective

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [E], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 juillet 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mars 2009 aux fonctions de chef

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 novembre 2023), Mme [H] a été engagée en qualité de gestionnaire de stock, le 15 juillet 2009, par la société La Halle (la société). 2.

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Colmar dans la rubrique « Enduits (enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement, enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs

s'agissant des "subventions non réclamées", l'assignation délivrée par la Banco Central contre Me R. ne saurait suffire à apporter la preuve de négligences; que concernant l'imputation de "l'oubli de stocks

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Stuckle, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.

A D, agissant en leur nom propre et en leur qualité de représentants légaux de leur fils mineur B D, représentés par Me Stuckle, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2024 par laquelle

A D, agissant en leur nom propre et en leur qualité de représentants légaux de leur fils mineur B D, représentés par Me Stuckle, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la rectrice

la limite entre le corridor écologique et la STECAL N2s2 et l'intérêt écologique du secteur est très relatif ; le STECAL en litige est en continuité d'une zone urbanisée, sa surface, qui s'établit à 15