Claude, Jean-Marie D..., 13°/ de Mme Suzanne XP..., épouse D..., 14°/ de M.

Suzanne Simone X...

La société Suza International France (ci-après la société Suza) a été créée en 1995. Elle importe et commercialise des produits électroniques, informatiques et électriques.

En l’affaire Sudan et autres c.

On an unspecified date, the applicant's five children left Eritrea for Sudan as their grandparents were getting too old to care for them.

Alain X... demeurant ... à Sainte-Suzanne (la Réunion) ; M.

SUZANNE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU 8 SEPTEMBRE 1972 PAR LAQUELLE LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE DE PARIS VI LUI A FAIT PART DE SON REMPLACEMENT DANS SES FONCTIONS PAR UN AUTRE ENSEIGNANT ;

Vu la requête, enregistrée le 7 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Suzanne X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne, Madeleine Y..., née X..., demeurant à Sceaux (Hauts-de-Seine

Jean Noël X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Suzanne Y... épouse X..., défenderesse à la cassation

Jean-Pierre A..., demeurant ... du Lavoir, Chevry II, Gif-sur-Yvette (Essonne), 2°/ de Mme veuve A..., née Suzanne Z..., demeurant ... (14ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Suzanne Y..., née X..., demeurant ...

Madame [J] [E] née le 19 Août 1960 à demeurant Résidence MARIGNAN - 1 Rue MARIGNAN, APT 34 - 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Suzanne

Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT [8] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant : Me Suzanne

DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [R] [N] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Suzanne DUMONT, avocat au

Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 10 juin 2016, présentée par M.B... ; Considérant que, s'il

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.