CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

51 390 résultats pour « article 641 comme l »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 46 > 43

Code de procédure pénale

En sus du remboursement de leurs frais de déplacement, calculés dans les conditions fixées pour les déplacements des personnels civils de l'Etat pour le ministère de la justice, il est attribué aux personnes physiques et associations habilitées comme

Article R222-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

Les installations fixes de combustion, définies au tableau annexé au présent article, peuvent être soumises à des prescriptions ayant pour objet : 1° De limiter pour chacun des polluants énumérés à l'article R. 221-1 les concentrations de ceux-ci dans

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

Comme ci-dessus. Sans. De soie rouge à glands d'or. Comme ci-dessus. En dentelle.

Article 4

—

Sont classés comme "annexes" du local : 1° Les cabinets de toilette, salles de bains, salles de douches, W.

LEGIARTI000027033385

—

L'article 313-8 est rédigé comme suit : Sondages de marché 6. L'article 216-1 est rédigé comme suit : Offres publiques d'acquisition 8.

Article R2333-120-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

Lorsque le greffe du tribunal notifie au requérant que sa requête ne peut, en l'état, qu'être rejetée comme irrecevable, celui-ci est regardé comme ayant renoncé à son action s'il ne régularise pas ou ne conteste pas cette irrecevabilité dans un délai

Article 2

—

La composition de la commission est fixée comme suit :

Article 5

—

Le jury de concours est composé comme suit :

Article 3

—

La composition de ce comité est fixée comme suit :

Article 2

—

La composition de ce comité est fixée comme suit :

Article 14

—

Le jury de diplôme est composé comme il suit :

Article 8

—

L'épreuve orale d'admission se déroule comme suit :

Article 2

—

La composition de la commission est fixée comme suit :

Article 3

—

Le taux de cette indemnité est fixé comme suit :

Article 5

—

Le jury du concours est composé comme suit :

Article 10

—

Le jury du concours est fixé comme suit :

Article 8

—

Interdiction d'utiliser la terre comme conducteur actif

Article 15

—

Le jury du concours est fixé comme suit :

Article 4

—

Le livre Ier est modifié comme suit :

Article 32

—

I. - Sont considérées, pour l'application du présent arrêté, comme :

Page 52 · 51 390 résultats

← PrécédentSuivant →