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49 037 résultats pour « article R511-51 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
pour la justification de la condition d'affiliation prévue par le présent article ou, le cas échéant, par le 1er de l'article 9.
Article 137
en 2008 au titre de l'ensemble des compensations mentionnées aux I à X de l'article 48 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 et le montant total de ces mêmes compensations prévu à cette fin pour 2009 par le XI de ce même article
Article R653-67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59
équidés et veille à la conservation et l'amélioration des races pour assurer une régulation économique et génétique prenant en compte les intérêts à long terme de la filière ; 3° Il procède pour le compte de l'Etat, dans les conditions prévues aux articles
Article Annexe 3
longitude 05° 22 13'' (Est) et de latitude 43° 10 36'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 22 19'' (Est) et de latitude 43° 10 46'' (Nord) ; Point E : le point de coordonnée de longitude 05° 22 50'' (Est) et de latitude 43° 10 51
Article Annexe (Chirurgie)
8 40 1 1 1 1 1 5 Ouest Brest 9 9 9 9 9 45 1 1 1 1 1 5 Rennes 11 11 11 11 11 55 1 1 1 1 1 5 Angers 9 11 11 11 9 51
LEGIARTI000029811183
10 AUBE 66 000 11 AUDE 2 500 000 12 AVEYRON 70 000 13 BOUCHES-DU-RHÔNE 976 000 14 CALVADOS 96 000 15 CANTAL 41 000 16 CHARENTE 296 000 17 CHARENTE-MARITIME 439 000 18 CHER 34 000 19 CORRÈZE 51
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 29 > 87
R. 4452-2 R. 4451-19 article R. 4453-9 article R. 4451-52 R. 4452-3 R. 4451-20 article R. 4452-11 article R. 4451-28 R. 4452-4 R. 4451-21 articles R. 4452-12 articles R. 4451-29 R. 4452-5 R. 4451-22 R. 4452-6 R. 4451
LEGIARTI000042970193
terrestre14 ans10 000 € Armée de terre8e régiment du matériel de MOURMELON (51) Mécanicien monteur spécialiste44 ans10 000 € Armée de terre8e régiment du matériel de MOURMELON (51) Mécanicien monteur24 ans10 000 € Armée de terre8e
Article Annexe
'' 38,5 32''5 23 51''7 38 33'' 22,5 52''5 37,5 33''5 22 53''3 37 34'' 21,5 54''1 36,5 34''5 21 54''9 36 35''1 20,5 55''7 35,5 35''6 20 56''6 35 36''1 19,5 57''4 34,5
Article 22 1.
LEGIARTI000048164216
Articles R. 931-10-51 et suivants 3 mois Autorisation de remboursement TSR et TSDI des institutions de prévoyance et de leurs unions.
Article D382-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 10 > 06
Pour l'exercice de la faculté de versement des cotisations prévue à l'article L. 382-29, sont applicables les dispositions des articles D. 351-3 à D. 351-14-1 sous réserve des dispositions suivantes : 1° La référence au régime d'assurance vieillesse
LEGIARTI000050799915
Avant cette date, les dispositions de l’article 50-1 restent applicables dans leur version issue du décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019. § 4 – Entrée en vigueur des dispositions relatives au bonus-malus Les dispositions des articles 50-2 à 51 du règlement
Article Annexe 1
l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 51
Article 6
. - Pour l'application du 1° et du 5° du I, dans les collectivités relevant de l'article 73 de la Constitution, à Saint-Martin, et aux personnes agréées relevant de la catégorie des microentreprises au sens de l'article 51 de la loi n° 2008-776 du 4 août
Article 30
A951-3-3 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 décembre 2018 Art. null, Art. null A abrogé les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Art. 50, Art. 51,
Toutefois les catégories de données mentionnées à l'article 4 du présent décret peuvent faire l'objet d'une enquête statistique dans les conditions prévues à l'article 2 de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 sur l'obligation, la coordination et le secret
Article 1
Ingénieur du contrôle de la navigation aérienne (ICNA) affecté sur l'aérodrome de Paris-Le Bourget ou ICNA qualifié premier contrôleur sur l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle et assurant des vacations spécifiques sur l'aérodrome de Paris-Le Bourget. 51
2 CCF 10 min CCF - Ponctuelle orale 10 min S/E Management et gestion d'un salon U 42 3 CCF 3 h CCF - Ponctuelle écrite 3 h E5 : Sciences - technologies et arts appliqués 8 S/E Sciences et technologies U 51
l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 70 mm et inférieur à 100 mm (TR2) FILETS MAILLANTS ET FILETS emmêlants, à l'exception des trémails (GN) Navires adhérant à l'union des Pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) 51
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