, sont définies par le cahier des charges établi et approuvé dans les conditions déterminées par l'article 2 de la loi du 15 juin 1907 réglementant le jeu dans les cercles et les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques, ou par un avenant

Article Annexe I

—

La consommation en mode veille devra être nulle s'il est nécessaire de maintenir une alimentation en mode plus (+) permanent sur le système d'alimentation électrique du véhicule.

Article Annexe (Sous-partie K)

—

Etre alimenté en permanence en régime d'utilisation normale, et, en cas de panne générale du système d'alimentation électrique normal, par une source indépendante de celui-ci ; 2.

Article Annexe 18

—

Article 2.1.2 Evolution des engagements du praticien en cas de revalorisations des tarifs opposables Pendant la durée de l’option, les évolutions des tarifs de remboursement donnent lieu à un avenant à l’option soumis au médecin.

Article 9-5

—

Le médecin peut changer d'option sur la base d'un avenant au contrat, dès lors que les conditions de recrutement de l'assistant médical sont amenées à évoluer.

Article 228-4.10

—

Des dispositions doivent être prises pour prévenir tout excès de pression dans les capacités ou dans une partie quelconque du système d'alimentation en combustible liquide, y compris les tuyaux de remplissage.

Article Annexe

—

Eau du réseau public de distribution utilisée pour produire de l'eau rendue potable par traitement conditionnée : Les analyses des paramètres mentionnés au point 5.1, effectuées sur des échantillons prélevés au point d'alimentation des installations,

Article 221-II-1/03

—

tableau qui est alimenté directement par la source principale d'énergie électrique et qui est destiné à distribuer l'énergie électrique aux services du navire. 11 Le tableau de secours est le tableau qui, en cas de défaillance du système principal d'alimentation

LEGIARTI000025548400

—

nomenclature AS 6 3642 Traitement et transformation, à l'exclusion du seul conditionnement des matières premières ci-après, qu'elles aient été ou non préalablement transformées, en vue de la fabrication de produits alimentaires ou d'aliments

Article 1

—

entreprises ayant conclu avec l'Etat une convention en application du II de l'article 39 de la loi du 20 décembre 1993 susvisée, dans sa rédaction antérieure à la promulgation de la loi du 11 juin 1996 susvisée, peuvent, à leur demande, conclure un avenant

Article ANNEXE

—

Si ces dernières n'étaient pas effectives ou en cas de manquement de l'entreprise à ses obligations découlant de la présente convention, celle-ci pourrait être interrompue ou révisée par avenant et les sommes indûment perçues devraient faire l'objet d'un

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Dans ce cas, la convention en vigueur est prorogée par avenant jusqu'à conclusion de la nouvelle convention.

Article Annexe

—

Groupe 2 1, 90 15. 1 CA Production de viandes de volailles. 15. 3 FB Fabrication de confitures. 15. 7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 8 HA Fabrication de sucre. 15. 8 KA Fabrication de confiserie,

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le renouvellement de la période probatoire doit faire l'objet d'un avenant au présent contrat. Pendant cette période, les parties peuvent librement mettre fin à ce contrat.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le renouvellement de la période d'essai doit faire l'objet d'un avenant au présent contrat. Pendant cette période, les parties peuvent librement mettre fin à ce contrat.

LEGIARTI000032507568

—

Enquête " prix des bois " (selon 3 catégories de bois) - prix des grumes Semestrielle - prix des bois de trituration Trimestrielle - prix du bois énergie sylvicole Trimestrielle Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments

Article 221-II-1/02

—

au franc-bord d'été assigné et le poids lège du navire. 21 Le poids lège est le déplacement d'un navire, exprimé en tonnes, à l'exclusion de la cargaison, du combustible, de l'huile de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce et de l'eau d'alimentation

Article Annexe II

—

La durée minimale du vide sanitaire après les opérations de nettoyage et de désinfection des locaux ainsi que du matériel d'élevage (nids de ponte, chaînes d'alimentation, silos, abreuvoirs, bacs réservoirs d'eau, tuyauteries, etc.) doit permettre un

Article 226-3.20

—

Article 228-5.14

—

Une pompe indépendante actionnée par une source d'énergie doit être prévue à seule fin d'alimenter les diffuseurs en eau de façon automatique et continue.

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