. - Le rétroviseur est frappé à l'arrière sur la tige ou le support (la distance du marteau au plan de fixation étant la même que dans l'essai 1 et le miroir étant normal à la trajectoire du centre de percussion).

Article 223 a-II-2/30

—

Les dispositions du présent article se fondent sur le principe que la division ordinaire en tranches verticales principales peut se heurter à des difficultés pratiques dans le cas des locaux de catégorie spéciale et qu'on doit, par conséquent, donner

Article ANNEXE

—

A l'occasion de l'examen d'un dossier d'investissement, l'autorité concédante peut demander au concessionnaire, la transmission de l'avant-projet sommaire correspondant au projet envisagé.

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

taxe additionnelle à la taxe sur les installations nucléaires de base prévue au VI de l'article 43 de la loi de finances pour 2000 (n° 99-1172 du 30 décembre 1999) ; 4° bis La somme des produits, constatés dans le compte financier unique afférent à l'avant-dernier

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

ne peuvent pas excéder les surcoûts de production évités dans la zone non interconnectée d'importation de l'électricité ; La Commission de régulation de l'énergie adresse son avis sur le projet d'arrêté définissant le taux de rémunération prévu à l'avant-dernier

Article R6763-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 63

Code des transports

Constitution et de la Nouvelle-Calédonie. " ; 3° Les dispositions du chapitre V du titre II sont applicables en tant qu'elles concernent les services aéroportuaires rendus par l'Etat ou pour le compte de l'Etat ; 4° A l'article R. 6325-2, les mots : " l'avant-dernier

Article 30

—

PRODUCTION VALEUR LIMITE D'ÉMISSION TOTALE Installations autorisées à compter Installations autorisée er Revêtement d'automobiles neuves > 5000 45 g/m² 60 g/m² ≤ 5000 (monocoque) 90 g/m² 90 g/m² Revêtement de cabines de camion

Article 3

—

dérogation au IV de l'article L. 52-12 du code électoral, les comptes de campagne des candidats sont publiés par la commission au Journal officiel ainsi que dans un format ouvert et aisément réutilisable, dans le mois suivant l'expiration du délai prévu à l'avant-dernier

Article 133

—

application des 2° à 4° de l'article L. 114-5 du code du sport ne peut être inférieur à la différence entre ces dépenses et le montant des ressources propres de l'établissement affectées à la compensation de ces charges fixé par l'arrêté mentionné à l'avant-dernier

Article 9

—

En cas de défaillance du bailleur, le relogement des occupants est assuré selon les dispositions de l'avant-dernier alinéa du même III.

Article L214-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 71

Code monétaire et financier

Lorsque le FIA ne délègue pas globalement la gestion des capitaux levés, et sous réserve des dispositions du dernier alinéa du II et des dispositions des 2°, 3° et de l'avant-dernier alinéa du III du présent article, du second alinéa du III de l'article

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

Code monétaire et financier

Lorsqu'un coffre-fort est considéré comme inactif au sens du premier alinéa du présent VI, l'établissement de crédit procède à la recherche du titulaire éventuellement décédé dans les conditions prévues à l'avant-dernier alinéa du I de l'article L. 312

Article Annexe 130-A.1

—

Plans : - visibilité sur l'avant dans les conditions les plus défavorables ; - implantation des feux réglementaires.

Article Annexe 8

—

L'épreuve comporte l'avant-métré d'un ouvrage d'art simple ou partie d'ouvrage en maçonnerie, béton armé, métal, bois ou de gros oeuvre d'un petit bâtiment en maçonnerie ou béton armé ou d'un terrassement (déblais et remblais).

Article Cahier des charges

—

Dans ce plan horizontal on définit la droite : Passant par le centre de référence du feu ; Parallèle à l'axe longitudinal du véhicule ; Orientée vers l'avant du véhicule ; Cette droite notée H = O sera prise comme origine d'un système de coordonnées polaires

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le montant des ressources à prendre en compte pour apprécier la situation de chaque ménage requérant est égal au revenu fiscal de référence de chaque personne composant le ménage, figurant sur les avis d'imposition établis au titre de l'avant-dernière

Article Annexe II à l'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Article 204 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 08

Code général des impôts

31 décembre, en application du 2 du I de l'article 204 H, du III du même article 204 H en retenant le taux sur une base annuelle en application du d du 1 du III dudit article 204 H ou, lorsque le contribuable a déclaré au cours de la dernière ou de l'avant-dernière

Article Annexe V

—

Marques de jour La distance à laquelle une marque de jour peut être identifiée dépend de sa taille, de sa forme, de sa couleur, de son contraste en regard de l'arrière-plan, des conditions environnementales, de l'arrière-plan lui-même et de la portée

LEGIARTI000034846415

—

Premier cliché : le véhicule chevauche la ligne d'effet du signal lumineux ou son prolongement sur la chaussée, autrement dit l'avant du véhicule est situé au-delà de la ligne d'effet et l'arrière du véhicule en deçà de la ligne d'effet, et ce quelle

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