En particulier, ce cahier de charges explicite les compétences scientifiques et techniques des personnels du conservatoire botanique national, les modalités de diffusion des données et les référentiels techniques nécessaires à la conduite des missions

Article L521-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70

Code de la recherche

Dans les mêmes conditions, il peut être créé des centres techniques industriels interprofessionnels dont le financement est assuré dans les conditions prévues à l'article L. 521-8.

Article R544-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 19

Code pénitentiaire

Conformément aux dispositions de l'article R. 61-23 du code de procédure pénale , le service pénitentiaire d'insertion et de probation peut être chargé par la juridiction de l'application des peines de vérifier la disponibilité du dispositif technique

Article Annexe Ib (suite)

—

Caractéristiques opératoires relatives aux domaines : - technique Schéma de principe de pré-montage et montage X S 8.5 Les moyens et techniques de mise en forme et de placage X X X X 8.51 - Les moyens et techniques de

Article 29

—

I. - Un comité technique paritaire est créé dans chaque collectivité ou établissement mentionné à l'article 1er comptant au moins cinquante agents.

Article ANNEXE

—

Fonctions techniques. Secrétaire administratif. Technicien des TPE (service de l'équipement). Agents contractuels de 1re catégorie (arrêté du 1er décembre 1977). Fonctions d'encadrement, d'application. Fonctions techniques.

Article 4

—

-Peuvent être nommés dans l'emploi de chef de service technique principal ou chef de service technique de l'aviation civile les magistrats de l'ordre judiciaire, les fonctionnaires appartenant à l'un des corps recrutés par la voie de l'Institut national

Article Annexe 5

—

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR DÉCIDÉE CODE FONCTION Afghanistan AT 2 Assistant technique gouvernance (parlement, cour suprême, faculté de droit et de sciences politiques). 14 710 Afghanistan E 5 Assistant technique

Article Annexe III

—

Le candidat doit être capable, sur instructions, d'assurer un service commercial en mettant en œuvre, d'une part, des techniques de base de mise en place et de distribution ( techniques A du tableau des techniques de service et commercialisation) et,

Article 31-26

—

Il est institué auprès du conseil d'administration une commission administrative et technique.

Article 5

—

Les fichiers informatiques, conformes aux prescriptions du référentiel technique figurant en annexe, sont :

LEGIARTI000051660560

—

LISTE DES INSTANCES Comité technique ministériel des services du Premier ministre.

Article 3

—

I. - Le dossier technique comporte deux sous-dossiers distincts.

LEGIARTI000051525630

—

Diplôme technique

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64

Arrêté du 11 mars 1986 relatif au conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée.

Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :

Article 2

—

Le train urbain fait l'objet d'une visite technique initiale.

Article 7

—

Les modalités techniques d'accès au fichier de consultation répondent aux standards du marché.

Article 1

—

Le titre professionnel d'agent(e) technique de déchèterie est créé.

Article 4

—

Le corps des directeurs techniques de l'administration pénitentiaire comprend trois grades :

Article 23

—

La senne de plage doit respecter les caractéristiques techniques suivantes :

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