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EXTRAIT
Article 17
Le grade de bibliothécaire principal comprend dix échelons.
Article 19
Peuvent être nommés au grade d'attaché principal de conservation du patrimoine, après inscription sur un tableau d'avancement :
Article 4
Le taux de concours applicable à la fraction principale de la première part est fixé à 2,4 p. 100.
Article W 7
Les comptoirs, les gros meubles et en général tout l'agencement principal doivent être en matériaux moyennement inflammables.
Article N 7
2° Le grade d'éducateur spécialisé principal, correspondant au deuxième grade mentionné à l'article 2 du même décret.
Article ANNEXE III
A. - LISTE DES PRINCIPAUX TRAVAUX D'ACCESSIBILITE DE L'IMMEUBLE ET DU LOGEMENT ET D'ADAPTATION DU LOGEMENT AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES.
Article R151-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 16
-Les conditions mentionnées au II de l'article L. 151-3 visent principalement, dans le respect du principe de proportionnalité, à :
Article 590
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 09
Le juge saisi de la tierce opposition à titre principal ou incident peut suspendre l'exécution du jugement attaqué.
Article Annexe 2
Liste des centres participant à l'étude relative à l'implantation de la prothèse épirétinienne ARGUS II Liste principale
Article L1221-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 59
L'employeur remet au salarié un ou plusieurs documents écrits contenant les informations principales relatives à la relation de travail.
Article L123-11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 19 > 68
L'activité de domiciliation ne peut être exercée dans un local à usage d'habitation principale ou à usage mixte professionnel.
Les contremaîtres principaux sont reclassés dans l'échelle figurant au tableau annexe 1 conformément au tableau ci-après :
Article R621-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 61 > 90
Des comptables secondaires peuvent être désignés par le directeur général après avis de l'agent comptable principal.
Article D543-291
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 90
Est considérée comme culture principale toute culture remplissant au moins l'une des conditions suivantes :
Article L345-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 75
Les réseaux intérieurs peuvent être installés dans les immeubles à usage principal de bureaux qui appartiennent à un propriétaire unique.
Article Annexe II - I. Maquette 13
urgences chirurgicales ; - la gestion des principales complications postopératoires et le suivi des patients ; - les traitements médicaux de la spécialité et la gestion de leurs effets indésirables.
Article 10
administratif d'administration centrale de 1 re Agent de protection des réfugiés et apatrides de 1 e Adjoint administratif d'administration centrale Adjoint de protection des réfugiés et apatrides Adjoint administratif d'administration centrale principal
Article Annexe
Attaché principal à compter du 8e échelon. Attaché principal d'administration centrale de 1re classe. Attaché principal jusqu'au 7e échelon inclus. Attaché principal d'administration centrale de 2e classe.
Article 1
coefficients mentionnés au 3 de l'article 58 de la loi du 29 décembre 2013 susvisée sont fixées conformément au tableau ci-après : CATÉGORIE COEFFICIENT Réacteurs nucléaires de production d'énergie autres que ceux consacrés à titre principal
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