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1 065 résultats pour « tourisme »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000023420422

—

réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 33.5ZC 2,10 Construction de voitures particulières. 34.1ZA 2,20 Construction de véhicules utilitaires. 34.1ZB 2,20 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

LEGIARTI000026909531

—

réparation d'horlogerie (dont pièces détachées). 33.5ZC 1,80 Construction de voitures particulières. 34.1ZA 2,30 Construction de véhicules utilitaires. 34.1ZB 2,30 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

Article 1

—

solidaire 332p 5 ans Centre de ressources AROBASE II Responsable en ingénierie de la formation 333p 5 ans Université Paris-I Panthéon-Sorbonne ― Centre d'éducation permanente II Responsable d'un centre de profit tourisme

LEGIARTI000050802671

—

des hôtels de la Guadeloupe 1266 - Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de 1311 - Convention collective nationale de la restauration ferroviaire 1316 - Convention collective nationale des organismes de tourisme

Article Annexe 1

—

avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii 8230 X X X X Pavements calcaires 8240 * X X X Autres habitats rocheux 83 Grottes non exploitées par le tourisme

Article 4

—

660 443 282,25 5 127 051,98 - Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 3 439 989 689,73 11 825 787,50 Economie 2 320 080 825,77 22 722 404,49 - Développement des entreprises et du tourisme

Article 4

—

politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 4 006 199 708,06 18 359 254,94 Economie 2 013 873 278,34 32 409 413,66 Développement des entreprises et de 1 017 518 298,78 16 237 385,22 Tourisme

LEGIARTI000017885279

—

la justice 28 000 000 » Outre-mer 4 628 921 40 429 413 Emploi outre-mer 2 417 323 401 354 Conditions de vie outre-mer 2 151 598 39 968 059 Intégration et valorisation de l'outre-mer 60 000 60 000 Politique des territoires » 3 000 000 Tourisme

Article 4

—

des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 4 292 822 054,81 9 110 387,44 Economie 2 007 099 963,16 17 420 900,70 Développement des entreprises et de l'emploi 1 008 931 639,21 11 279 870,97 Tourisme

Article 2

—

, Art. 1647 C bis , Art. 1647 C ter , Art. 1647 C quater , Art. 1647 C quinquies , Art. 1647 C quinquies A , Art. 1647 C sexies , Art. 1647 E , Art. 1648 AA, Art. 1649-0 , Art. 1648 D , Art. 1387 A A modifié les dispositions suivantes : -Code du tourisme

LEGIARTI000025517999

—

de la mer 217 " " 13 685 678 13 685 678 Idem ÉCONOMIE 337 101 000 337 101 000 4 095 000 4 095 000 Développement des entreprises et de l'emploi 134 337 101 000 337 101 000 " " Ministre de l'économie, Tourisme

Article Annexe

—

d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 5 CA Fabrication de matériel d'éclairage. 32. 3 ZA Fabrication d'appareils de réception du son et de l'image. 34. 2 AA Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

Article 1

—

Tourisme Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie. Enquête mensuelle réalisée par voie postale ou par internet auprès d'un échantillon d'environ 14 000 hôtels. La collecte est réalisée par les directions régionales de l'INSEE.

Article 1

—

des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) - CNPC Sport Loisirs III Concepteur audio visuel 323t 1 an CADASE III Technico-commercial en fruits et légumes 211w 1 an Institut méditerranéen des fruits et légumes III Assistant manager tourisme

Article Annexe

—

Fabrication ou réparation d'horlogerie (dont pièces détachées) 33. 5ZC 1,70 Construction de voitures particulières 34. 1ZA 1,90 Construction de véhicules utilitaires 34. 1ZB 1,90 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme

Article 1

—

III Chargé de développement tourisme, hôtellerie, loisirs. 334 p 5 ans CCI du Valenciennois. III Assistant(e) en gestion des ressources humaines. 315 p 5 ans CCI de Rouen. - Institut des formations en alternance (IFA).

LEGIARTI000023410288

—

Dont titre 2 10 875 315 10 875 315 ÉCONOMIE 31 002 000 31 002 000 1 200 000 000 1 200 000 000 Développement des entreprises et de l'emploi 134 1 000 1 000 Ministre de l'économie, Tourisme

LEGIARTI000021946862

—

Transport et urbanisme durables 1 000 000 000 1 000 000 000 Véhicule du futur 1 000 000 000 1 000 000 000 Economie 6 640 000 000 6 640 000 000 18 079 723 18 079 723 Développement des entreprises et de l'emploi 13 217 922 13 217 922 Tourisme

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 09

Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux

EMPLOI : Conducteur d'auto : Tourisme et utilitaire : - à compter du 1er janvier 1982 (groupe III) : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 220, Echelon 2 = 226, Echelon 3 = 232, Echelon 4 = 238, Echelon 5 = 247, Echelon 6 = 256, Echelon 7 = 262, Echelon

LEGIARTI000024415947

—

024 982 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 1 110 000 1 110 000 Economie 15 170 653 15 170 653 Développement des entreprises et de l'emploi 14 194 754 14 194 754 Tourisme

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