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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 399 résultats pour « treuil à main »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE IV
: : : : : : : Maine-et-Loire : Cholet : En totalité. : : : Segré : En totalité.
Article ANNEXE
Loire-Atlantique : 5 367 191 : : Loiret : 2 401 030 : : Lot : 259 310 : : Lot-et-Garonne : 748 508 : : Lozère : 523 546 : : Maine-et-Loire
LEGIARTI000029811183
000 40 LANDES 146 000 41 LOIR-ET-CHER 118 000 42 LOIRE 73 000 43 HAUTE-LOIRE 43 000 44 LOIRE-ATLANTIQUE 442 000 45 LOIRET 188 000 46 LOT 42 000 47 LOT-ET-GARONNE 338 000 48 LOZÈRE 32 000 49 MAINE-ET-LOIRE
Article Annexe
8,00 732 Loiret 24,00 2 196 Lot 8,00 732 Lot-et-Garonne 7,50 686 Lozère 6,50 595 Maine-et-Loire
Isère 2,60 3 900 € Jura 3,60 5 400 € Landes 3,50 5 250 € Loir-et-Cher 3,80 5 700 € Loire 2,80 4 200 € Haute-Loire 1,60 2 400 € Loire-Atlantique 8,88 13 320 € Loiret 1,60 2 400 € Lot Lot-et-Garonne 2,00 3 000 € Lozère Maine-et-Loire
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la
Article R1322-90
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75
des puits et des forages à usage domestique, mentionnées à l'article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales ; 7° ‘ ‘ Eaux grises'': les eaux évacuées à l'issue de l'utilisation des douches, des baignoires, des lavabos, des lave-mains
LEGIARTI000039230332
500 39 JURA 151 800 40 LANDES 75 000 41 LOIR-ET-CHER 48 100 42 LOIRE 234 100 43 HAUTE-LOIRE 196 900 44 LOIRE-ATLANTIQUE 269 200 45 LOIRET 53 500 46 LOT 100 100 47 LOT-ET-GARONNE 263 900 48 LOZERE 136 400 49 MAINE-ET-LOIRE
Article L721-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73
L'acquéreur atteste de cette remise soit dans l'acte contenant la promesse de vente par sa simple signature lorsqu'il s'agit d'un acte authentique soit, lorsque l'acte est établi sous seing privé, dans un document qu'il signe et qu'il date de sa main.
Article R724-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 43 > 72
la référence à l'article L. 725-25 du présent code ; d) Au III, la référence à l'article L. 243-7-1 A du code de la sécurité sociale est remplacée par la référence à l'article L. 724-11 du présent code ; e) Les agents de contrôle peuvent remettre en mains
Article D7231-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09
312-2 du code de l'action sociale et des familles, les activités suivantes : 1° Entretien de la maison et travaux ménagers ; 2° Petits travaux de jardinage, y compris les travaux de débroussaillage ; 3° Travaux de petit bricolage dits " homme toutes mains
Article R621-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 39
Elle comporte l'avis aux créanciers d'avoir à déclarer leurs créances entre les mains du mandataire judiciaire et le délai imparti pour cette déclaration.
Article R1333-106
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26
fixées par le constructeur ou le fournisseur de l'appareil et intégrant les aléas raisonnablement prévisibles inhérents à ces conditions d'utilisation ; 3° Surface accessible signifient toute zone accessible par tout ou partie d'une personne (doigt, main
Article 41-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 05
publics placés sous la tutelle du ministère de la justice, à l'Office français de la biodiversité ou à des services placés sous l'autorité du ministre chargé du budget qui effectuent des missions de police judiciaire, des biens meubles placés sous main
Article Annexe IV
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 75 > 81
La livraison est effectuée entre les mains du destinataire ou de son représentant désigné par le donneur d'ordre et figurant sur le document de transport. Article 10 Conditions d'accès aux lieux de chargement et de déchargement 10.1.
Article R212-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13
L. 1142-1 et L. 1146-1) ; - fourniture illégale de main d'oeuvre (art. L. 8231-1 et L. 8234-1) ; - prêt de main d'oeuvre (art. L. 8241-1 et L. 8243-1) ; - travail dissimulé (art.
droite ; c) Jambe gauche, main gauche ; d) Accordéon ; e) Cater (*).
Article 10
mentionnée au I, les stipulations de leur contrat non contraires aux dispositions des articles 218, 220 à 223 et 225 du code civil demeureront applicables ; Toutefois, si les intéressés étaient convenus d'un régime de communauté autre que celui de main
Article 226-6.02
Une paire de jumelles supplémentaire est exigée sur les navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 1 alidade. 1 loch. 1 sonde à main. D'au moins 50 mètres. 1 sondeur à écho.
Article 214-1.02
l'exclusion des réas directement incorporés dans les structures) ; - émerillons ; - chaînes ; - triangles de levage ; - anneaux ; - ridoirs ; - élingues et leurs composants ; - palonniers, cadres de levage et autres dispositifs de préhension ; - palans à main
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